Une copie en sera adressée pour information à la commune de Lacroix St Ouen. Une copie de la requête et des pièces sera adressée à M. A... E..., à Messieurs F. et P. E..., à M. C...

Suite au rachat de la société RUGGIERI par la SA ETIENNE LACROIX et à la réorganisation du plan social effectué en 1999, la société ETIENNE LACROIX a décidé de transférer l'ensemble du service auquel appartenait

QU'AUTORISE A MONTER GRATUITEMENT UN CHEVAL APPARTENANT A BEYNEL, PROPRIETAIRE D'UN "RANCH", EN ECHANGE D'UN SERVICE CONSISTANT A RECONNAITRE UN PARCOURS DE PROMENADE A L'INTENTION DES CLIENTS DE CELUI-CI, LACVIVIER

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LACROIX, SE PLAIGNANT DES CRITIQUES QUI LUI ETAIENT FAITES DANS UN ARTICLE PARU DANS LA REVUE MOTO - FLASH

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1315 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE QUE LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS SERAIT TENUE DE GARANTIR SON ASSURE, LACROIX, POUR

..., l'arrêté en date du 25 octobre 1986, par lequel le préfet de la Haute-Corse a déclaré cessibles au profit de l'Etat les parcelles de terrain nécessaires à la construction de la "rocade du Fort Lacroix

C / Syndicat de copropriété RESIDENCE FORT LACROIX S. A. R. L.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 17 décembre 2002 et 17 avril 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hadda Laidi X, demeurant ...

société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) a demandé au tribunal administratif de Dijon, à titre principal, d'annuler le marché public de signalisation routière verticale conclu avec la société Lacroix

Syndicat des copropriétaires LA CLAIRIERE SARL LACROIX IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : SCP Z...

Donne acte à Mme Y... du désistement de son pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre la société Lacroix immobilier et M.

Laalili X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de M. le Président du conseil général du Val-de-Marne, 38

Mandataire judiciaire à la protection des majeurs ... 17312 ROCHEFORT CEDEX non comparante, ni représentée CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208 avenue Marius Lacroix 17000

avocat au Barreau du MANS DEFENDEURS au principal Monsieur [P], [N], [R] [I] né le 05 Avril 1969 à [Localité 7] (72) demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Benoît JOUSSE, membre de la SELARL LACROIX

[X], PDG jusqu'en 1995 de la société CSIE, filiale de la société Lacroix Technologies et directeur général jusqu'à cette date de Lacroix Technologies.

LINOAH-LAIDI Représentant : Me Hubert ROUSSEL, membre de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de

..., demeurant HLM n° 16, Vongy, 74200 Thonon-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Skis Lacroix

Y... l'arrêt de la représentation des marques Pierre Clarence et Horizon et va lui confier à nouveau la représentation de la pièce à manche Pierre Cardin et de la chemise et maille Christian Lacroix avec

#Joëlle de Lacroix tegen Hof van Justitie van de Europese Gemeenschappen.#Zaak 91-76 R.

CAMICLAR Représentant : Me Arielle LACONI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.