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578 résultats pour « MALAISE ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

60355637badbf67eea4c8f12

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R046 et de Me Nicolas OLSZAK, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉES Madame [D] [P] veuve [C] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] (MALAISIE

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03108

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Didier X... à leur payer la somme de 298 172, 83 euros ; en ce qui concerne Maître B... ès qualités de liquidateur de la société Hado Deco, infirmé le jugement entrepris et condamné M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201300

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

, M. et Mme X..., en leur nom personnel et ès qualités, ainsi que M.  

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f66d

Cassation

25 septembre 1996

25 septembre 1996

et des anomalies de la sensibilité, caractéristiques de la maladie et permettant de poser un diagnostic de syndrome de Guillain-Barré; qu'en affirmant, contre les énonciations du rapport d'expertise,

Source officielle
CC

cr

écembre 1993, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Charles Y

61372569cd5801467741d7b3

Cassation

8 août 1994

8 août 1994

A... ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Ludvine la somme de 1 459 000 francs ; " aux motifs que les experts ont rappelé que Ludvine A... avait été polytraumatisée à la suite de l'accident

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef2320faf9858cdfaf3a1

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 10] Représentées par Me Elise LANGLOIS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 21.1 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00228

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Sur le rapport de Mme Coricon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Perspectives, ès qualités, de la SCP Boullez, avocat de la société

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bf97cdc6046d478787d6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

En cas d'accident de travail ou de maladie professionnelle, la rémunération brute totale correspond à la rémunération que le salarié aurait perçue s'il n'avait pas été en accident de travail ou en maladie

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319874951eeae4f1309d1ae

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Sentant le malaise de la cliente, Mme [X] est alors intervenue pour répondre correctement à la dame.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01a5bf9da27f384b0e02

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

BLOIS DIFFUSION BLOIS DIFFUSION, S.A.R.L immatriculée au RCS de [Localité 5] prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035dc886a6cb5430385740b

Appel

10 février 2016

10 février 2016

débats et du prononcé de la décision par mise à disposition ; Avons rendu l'ordonnance ci-après : ENTRE : Société TRACE SPORT, prise en la personne de son représentant légal domiciliée ès

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TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-6 JUGEMENT PRONONCE LE 23/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2013053396 ENTRE : 1) SCP BTSG prise en la personne de Me [P] [Z], ès

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300578

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

postérieurement à l'arrêt du 14 juin 2017, de nature à légalement justifier la nullité de la promesse de vente du 17 juillet 2002 en ce qu'elle était indivisible de la promesse de bail signée par [M] [J], ès

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01027

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

R..., ès qualités Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit et jugé que J... O... divorcée C..., L... C..., R...

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CA

21e chambre

62c7cb53cb8dca058e3e80ad

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[K] a été placé en arrêt maladie du 1er juin 2018 au 28 août 2018. Entre temps, la boulangerie a été donnée en location-gérance à compter du 1er août 2018 à la société Taznoute.

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CC

civ2

613724a5cd580146774173a1

Cassation

20 octobre 2005

20 octobre 2005

Emmanuel X..., devenu majeur, Mme Z..., ès qualités de représentante légale d'Emmanuel X..., et leur assureur, la société Mutuelles régionales d'assurances (MRA), en présence de la caisse primaire d'assurance

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f08d7fcdc6046d47d2d7c9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

FERRARIO Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître [S], ès qualités, La SAS PETIT FER 2, non comparante ni représentée ; Sur ce, le Tribunal

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91928

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Juillet 2014 APPELANTE : Mademoiselle Z... ... 72300 PRECIGNÉ comparante-assistée de Maître Bertrand CREN de la SELARL LEXCAP-BDH, avocats au barreau d'ANGERS INTIMES : Maître Eric X..., ès-qualités

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66964140f5112d8edd057e7a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[A] exprime alors le fait qu’il a une lourde charge, suite à la crise COVID (maladies, arrêts, garde d’enfants), et des démissions des cadres à des poste clés. M. [E] répondit que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bd

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Sur la constatation de la persistance de malaise il a sollicité l'avis d'un chirurgien viscéral.

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