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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f9b
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca5
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
642e75b68b510604f5bc1dc8
5 avril 2023
5 avril 2023
Décision déférée : Ordonnance rendue le 17 juin 2022 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de CRETEIL Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
62736ae6a58162057dac687f
4 mai 2022
4 mai 2022
2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère, et Monsieur Olivier BECUWE, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré
Source officielle2ème Chambre Cab1
66197ae31b7735881a7c0ca5
12 avril 2024
12 avril 2024
(Maître Ghislaine JOB-RICOUART) ; Mutuelle PLANSANTE () DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
5 février 2008
Le préjudice esthétique lié aux cicatrices résiduelles, à la boiterie des membres inférieurs à la marche, à l'aspect hypotonique général de la victime doit être fixé à 3,5 / 7.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d62
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 25 Septembre 2007, où l'affaire a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e03
28 février 2006
28 février 2006
Centrale 07300 GLUN représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle ROUX, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Alain Z... né le 08 Mai 1964 à VALENCE (82400) 4 Place du Marché
Source officielleChambre sociale
63bfb3895e2fbe7c90043a13
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd61
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a641
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1626dbb9bd42de09fb06
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : S.A.S.
Source officielleChambre sociale
63d22aaa9b3c8605deec20a2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb8
20 février 2017
20 février 2017
: Maître Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, avocat postulant et plaidant du barreau de VERSAILLES, No du dossier 120622 vestiaire : 255 Société PCE 78 Ayant son siège 19 avenue Berthelot
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd8609d
25 avril 2002
25 avril 2002
Jean Marie Y... Me Bernard Corre Mme Y...
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d596d34da2cbdcdbe8a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de DRAGUIGNAN D’UNE PART ; DÉFENDEURS : Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur de l’entreprise GFC dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Serge BERTHELOT
Source officielleJurid. Premier Président
6440d7e1e704a005d1ed6f6a
19 avril 2023
19 avril 2023
Dans leurs conclusions déposées au greffe par RPVA le 24 mars 2023, MM.
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd5140
2 mai 2023
2 mai 2023
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. I.
Source officielle1ère Chambre
64f8167b0a9accd9695a4361
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[D] à payer au profit de l'EURL CUISIDIS la somme de 1.000,00 € euros au titre du solde du prix du marché de travaux susmentionné, avec intérêts au taux légal à compter du 13 mars 2019 ; - débouté l'EURL
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5db8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 18 sur 40
Berthelot, Jean-Marc Daniel
13/03/2026
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EXPLORING SERVICES, BERTHELOT, Marc
31/12/2023
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Made IN ITALY FOOD, Berthelot, Jean-Marc
Adresse de l'ancien propriétaire : 44 avenue de Saint-Mandé 75012 Paris. Acte sous seing privé en date du 31/05/2023 enregistré le 13/06/2023 au SDE PARIS ST-HYACINTHE. Dossier 2023 00020907 Référence 7544P61 2023 A 06109 . Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
17/07/2023
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Berthelot, Jean-Marc
22/06/2023
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ENTREPRISE BERTHELOT, BERTHELOT, Benjamin Marc José
22/08/2018
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