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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205885_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative La présidente du tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304400_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304643_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205964_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative La présidente du tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007989287
30 mars 1998
30 mars 1998
décision du 15 février 1994 autorisant la société "Télédiffusion de France" à exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et télévision dans le territoire de la "ZAC de la Masserine
Source officielle7éme chambre
DTA_2602092_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
de la commission départementale des valeurs locatives de l’Essonne en tant qu’elle a assigné un coefficient de 1,3 à la parcelle cadastrée AB n°557 située sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin
Source officielle2ème chambre section A
635236e18c924eadffcc48b0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
EXPRO, JCP DE CARPENTRAS 08 avril 2021 RG :19-000123 [U] C/ [Z] Grosse délivrée le à Selarl Mazarian Me Vinstock COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème
Source officielle1ère chambre
679331d431df9338379d279d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CONTACT IMMOBILIER GESTION C/ [V] [V] [V] Grosse délivrée le 23 janvier 2025 à : Me Christian Mazarian Me Frédéric Gault COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle1ère Chambre
62736924a58162057dac65c2
3 mai 2022
3 mai 2022
Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266c
13 août 2015
13 août 2015
MAZARIN, Président de Chambre a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Mesdames V. LAMBOLEY-CUNEY et V. GAUTHIER, Conseillers.
Source officielleMagistrat Geismar
DTA_2206284_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistrés le 1er avril 2025, la commune de Chilly-Mazarin conclut à sa mise hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204b
19 février 2015
19 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES 19 février 2015 dossier no 15/09 Camille Mariane X...
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13adb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13add
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc438d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Me Lucie VIOLET Me Charlotte GUESPIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne
Source officielleciv1
613722c0cd58014677401019
17 décembre 1996
17 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marianne X..., épouse Z..., demeurant ..., 2°/ M.
Source officielleciv3
60794c509ba5988459c45419
6 mars 1991
6 mars 1991
moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 8 février 1989), statuant sur renvoi après cassation, que, lors de la construction d'un immeuble pour le compte de la société civile immobilière Le Mazarin
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008060019
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Massalane Y..., demeurant chez M. X..., ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2204146_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
B a été retenue par le bailleur social " SA HLM Immobilière 3F " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T4 situé 54 rue Gravigny à Chilly-Mazarin (91380) et que le bail
Source officiellePage 18 sur 423