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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

65a0ecb45bbe450008b2cea0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

le numéro 750 180 234, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Houda ABADA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, postulant et par Me Guillaume MATHIEU

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67880a59c21c0e53e79079d8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Clément DEAN de la SELARL PUGET LEOPOLD COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #R0029 S.A.

Source officielle
CA

1re chambre civile

652f78cbb0532083189959a2

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ [Adresse 12] située [Adresse 12], représenté par son syndic en exercice Monsieur [H] [R], domicilié en cette qualité [Adresse 10] représenté par Me Clémence

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f1a

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Formation paritaire de MACON, section Commerce, décision attaquée en date du 26 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 21/00029 APPELANT : [D] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Clémence

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

679336afcc9763289b725104

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DU QUATORZE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Madame [N] [T] née le 21 Août 1976 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Mathieu

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65aa21a6a34ad1000858181d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

80) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [O] [B] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Matthieu

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26c7c1ccb0008628f3b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0db8c25a97f0381f4f1f

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Représentée par Maître Clément

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à disposition au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du CPC, * signé par Monsieur Clément

Source officielle
CA

1re chambre civile

6262480ab1a50c277d4c5aa7

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

MATHIEU, membre de la SELAS ADIDA & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 SA AVIVA ASSURANCE, prise en la personne de son représentant statutaire ou légal en exercice domicilié de

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668596d71d2b47a9d8cc0e71

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

WAGRAM SANTE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Bruno MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0079 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd920570c76cfbd5805227e

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

- signé par Anne BEAUVOIS, Présidente et par Clémentine GLEMET, Greffière présent lors du prononcé. I. FAITS ET PROCÉDURE : 1. M. O... S...

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5bdc9cdc6046d47af8a2e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BAUDUIN Avocat à LILLE, substituée à l'audience par Maître Clémence SAUNIER Avocat [Adresse 2] * ET – La SARL KPE ayant son siège [Adresse 3] défenderesse comparant par Maître Alexandre DEMEYERE, Avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094db

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69c9b59dcdc6046d4773b45a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Clément JOUBERT * GREFFIER : M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2110598_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 25 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mathilde Janicot, présidente, M. Clément Delamotte, conseiller, M. Hugo Teste, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307970_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Mme Mathilde Janicot, présidente, M. Clément Delamotte, conseiller, M. Hugo Teste, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. La présidente, M.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

6a15e719cdc6046d47058b55

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANGOULEME ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 20 Mai 2026 A l'audience publique des Référés du Tribunal judiciaire d'ANGOULEME, tenue le 25 Mars 2026, par Madame Clémentine

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b635fc51457d0f882dbb8

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

MAAF ASSURANCES RCS NIORT Demeurant [Adresse 17] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent DEMAR, avocat

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37b0d69e87f74e6c0b7

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [G] [E] née le 1er Janvier 1961 à [Localité 5] (MAROC) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Comparante et représentée par Me Clémentine

Source officielle

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