En conséquence, le tribunal ne statuera pas sur les demandes formulées de la sorte.

[Adresse 2], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 4 novembre 2025 par : Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre en l'absence du titulaire, David BEGU ARMISEN, Olivier

C/ Mme Olive Y...veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X...épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X...épouse B... Mme Sylviane A...

Y... et la société L'Or de nos collines ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel, le premier pour réalisation irrégulière d'affouillement ou d'exhaussement du sol, en récidive, exécution de

[U] Me Olivier FERRETTI - 22 Préfecture du Calvados JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.

-OLIVIER B...

C... qui prétend avoir conservé le droit de chasse à vie n'est corroborée par aucun titre ; qu'elle est formellement démentie par M.

et mise en délibéré au 13 avril 2026 ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Olivier GUIRAUD, conseiller, et Marie POINSIGNON, greffière placée et rendue par mise à disposition au greffe

Colette X...a interjeté appel de cette décision le 29 juin 2010 et aux termes de ses dernières conclusions au fond signifiées le 12 novembre 2010, elle demande à la Cour de l'infirmer et de condamner Oliver

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU que par jugement en date du 08/07/2013, le Tribunal de Commerce de TOULON a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de La SARL MISTRAL

Par exploits en date du 25 novembre 2004 et du 23 novembre 2004, la société ELEKTROSTA a assigné les sociétés ELECTREX JOAO MATOS et les sociétés ETS OLIVIER et PROSOUD devant le tribunal de commerce de

Par exploits en date du 25 novembre 2004 et du 23 novembre 2004, la société ELEKTROSTA a assigné les sociétés ELECTREX JOAO MATOS et les sociétés ETS OLIVIER et PROSOUD devant le tribunal de commerce de

Oliver B... sera condamné à régler à M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 FEVRIER 2025 Références : 2025R00001 ENTRE : SAS UPERIO France [Adresse 1] Représentée par Me Olivia EMIN ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE

Mme [A] a formé un recours à l'encontre de cette décision devant le tribunal judiciaire de Paris.

[Adresse 1] (Maître Charles-Hubert OLIVIER, SEPTIME AVOCATS, Avocat au barreau de Paris) C / Société [I] [C] [Adresse 2] (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire

* * * E X P O S E D U L I T I G E : Par contrats du 6 octobre 1998 Monsieur Marc Z..., créateur des modèles de décors <MENTON> et <OLIVIA> (motif olive) pour vaisselle en faïence, a cédé l'ensemble

Il est formalisé une demande formée au titre des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sur l'aide juridictionnelle.

PACY, domiciliée 141, avenue des Oliviers à Eyragues (13630), devant le Tribunal judiciaire de Tarascon, aux fins d’obtenir : -la condamnation de la défenderesse à lui payer la somme de 6 263.12 euros,

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°5 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Xavier BIANNE, Olivier