[F] [D] la somme de 2 500 euros, à la SAS Pascal Rault et Elise Clerc-Barnabe la somme de 2 500 euros, à la SAS Pascal Rault et Elise Clerc-Barnabe la somme de 2 500 euros (sic) et à la SCP Pascal Leclerc

X... avait fait valoir que pour le règlement du passif, il disposait d'un patrimoine immobilier important susceptible d'être réalisé, dont trois parcelles loties à Sérignan d'une valeur totale de 689 100

1°/ que c'est surtout par la quantité d'éléments qui devraient être transmis que la société Différences expliquait la difficulté à produire aux débats les pièces que la salariée l'avait sommée de fournir

Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX, M. Laurent CHARTIER, Juges.

Le règlement européen n°261/2004 prévoit à son article 6 l'indemnisation des passagers ayant subi un retard de vol de plus de 3 heures ; les passagers concernés ont droit à une indemnisation du transporteur

des parcelles acquises, étant observé qu'il existe des traitements permettant d'éradiquer d'une zone les colonies de la fourmi de feu, opération qui a d'ailleurs déjà été menée avec succès en Polynésie

[O] [K] possèdent à [Localité 1] les parcelles cadastrées section E n°[Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4].

KBC LEASE FRANCE a réclamé à la Cour de : réformant le jugement dont appel, - débouter Madame Pascale X...

et I'arrêté préfectoral du 3 février 2011, considérant que les mesures indiquées n'étaient pas fiables au vu de I'emploi d'un appareil automatique sur lequel aucun élément d'identification n'était fourni

. ; AUX MOTIFS QUE « la SPLAAD propose des indemnités calculées sur la base d'une valeur de 10 € par mètre carré, faisant valoir que les parcelles concernées ne peuvent recevoir la qualification de

Bouches-du-Rhône), 4 ) de Mme Marie-Luce Y..., demeurant ... (13e) (Bouches-du-Rhône), 5 ) de Mme Martine B..., demeurant Les Griffons, bâtiment 3, à Sorgues (Vaucluse), 6 ) de Mme I..., née Pascale

mode référence fréquence, avec une vitesse de rotation de la meule qui augmentait automatiquement en fonction de son usure, de manière à assurer une vitesse périphérique sensiblement constante, que le passage

Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 Président : Madame MANACH, Greffier : Madame BERKANI, Débats en audience publique le : 14 Janvier 2025 GROSSE : Le 01 Avril 2025 à Me Frédéric PASCAL

Pascal, - Q... Julien, - R... Alain, - S... DE T... Bertrand, - U... François, - V... Mathieu, - XW... Thierry, - XX... Daniel, - XY... Sylvain, - XZ... Pierre, - XA...

cadastrée ZL [Cadastre 4]'; - d'établir la valeur des parcelles en litige, - d'ordonner dans le cas où la cour ne s'estimerait pas suffisamment renseignée pour établir elle-même la valeur des parcelles

d'être critiquée que par la voie d'un pourvoi en cassation ; que le juge saisi d'une demande d'autorisation de procéder à une visite domiciliaire doit vérifier de manière concrète que les éléments fournis

Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.