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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b82
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; -
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Philippe Jean Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69a6650acdc6046d47519d0f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BATAILLE Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé ayant assuré la mise à disposition, à qui le Président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69a66780cdc6046d4751c420
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jugement prononcé en audience le 23/01/2025 et signé par Monsieur Philippe BATAILLE, président et Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé.
Source officiellecr
6137269fcd58014677427217
21 juin 2006
21 juin 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellecr
613725eacd5801467742187e
11 juillet 2001
11 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officiellecr
6137269ccd5801467742700a
23 août 2005
23 août 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois août deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb2
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Philippe X... C/ Melle Marion X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897fe
27 novembre 2007
27 novembre 2007
PHILIPPE A...
Source officielleTrib. de Commerce
6a0490f8cdc6046d4799bae8
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da868ecdc6046d47e83d4b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Omission de statuer Sur saisine d'office, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges
Source officielle2e chambre civile
67ef6c909a9834ffd825fbc9
3 avril 2025
3 avril 2025
[T] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Y] [U] épouse [H] [Adresse 5] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01091
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Asset Management et Philippe X... de leur désistement de pourvoi, et à la société Odyssée Venture de son acceptation et de son désistement de pourvoi incident ; Condamne M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201675
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Jean-Philippe Y... à relever et garantir M.
Source officiellecomm
6137250fcd5801467741a9f5
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Y... et Philippe X..., estimant que M.
Source officielleciv1
61372383cd5801467740ac8a
31 mai 2000
31 mai 2000
Philippe Y... et à Mme Rosalie Y... de leur désistement de pourvoi ; Condamne M.
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b044
30 novembre 2000
30 novembre 2000
affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation de l'arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), dans l'affaire opposant : la société Philips
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93124
6 avril 2016
6 avril 2016
RÉFÉRÉ du : 6 AVRIL 2016 ORDONNANCE No 35/ 2016 No RG : 16/ 00494 Monsieur Philippe X...
Source officiellecr
61372670cd5801467742595b
16 janvier 2002
16 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleChambre civile 1-2
68fb977f11af6ba0065f391b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DE [Localité 8] Chambre civile 1-2 Minute n°37 N° RG 24/05952 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WXZS AFFAIRE : [P] C/ [H], [R], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE
Source officiellePage 18 sur 1043