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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616250f0929f6bffa995b2d8
28 mars 2013
28 mars 2013
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellecomm
613720a5cd580146773ece10
9 novembre 1987
9 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvette Y..., demeurant au Pont d'Agris à La Rochefoucault (Charente), en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
1 juin 2004
Eric Hegron, demeurant "La Vigne Blanche", 37420 Huismes, 39 / de M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6e7876e75543d1c56c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f8af4bb5ff6e72c96124a4
10 avril 2025
10 avril 2025
Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, M.
Source officielleciv2
61372100cd580146773f0270
25 octobre 1989
25 octobre 1989
sis à Chaban de Chauray à Niort (Deux-Sèvres), 2°/ de Mlle Claudine D..., demeurant à Grasse (Alpes-maritimes), "Les Loubonnières", avenue Frédéric Mistral, 3°/ de Mme Marie X..., 4°/ de Mme Yvette
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed4
23 octobre 2007
23 octobre 2007
qualités anciennement 52 Rue de la Victoire 75009 PARIS et actuellement 70 Avenue de l' Europe 92270 BOIS COLOMBES représentée par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Jean- Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section B
65aa2641a34ad10008581a21
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 22 novembre 2023, Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président chargé
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
Michel LAVAL, avocat au barreau d'ORLEANS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMES Monsieur Michel Z... 16 rue de l'Eglise 28310 NEUVY EN BEAUCE représenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI assisté de Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88163
18 janvier 2006
18 janvier 2006
. [**][**] APPELANTE : SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES SHAM 74 rue Louis Blanc 69454 LYON CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me MAILLARD, avocat INTIMÉES
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026664221
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Yves C et Mme Martine C, demeurant ... ; M. et Mme C demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 09VE00032 du 18 mars 2010 par lequel la cour administrative d'appel de Versailles a, d'une part
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a504
10 mai 2000
10 mai 2000
Yves A..., 3 / de Mme Michèle A..., demeurant tous deux 83690 Villecroze, 4 / de M.
Source officielleChambre 1-5
66878c9b05d6f7f678d48e82
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représenté par son Syndic en exercice, la Société INTESA dont le siège social est [Adresse 3], elle-même représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Pierre-Yves
Source officielleChambre commerciale
5fca897042d4057b0589357c
15 septembre 2020
15 septembre 2020
audience, les parties ayant expressément accepté le recours à la procédure sans audience et déposé à la cour leur dossier contenant leurs écritures régulièrement déposées et notifiées ainsi que leurs pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f057
25 janvier 2012
25 janvier 2012
des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 novembre 2011, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président placé près Monsieur
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d5
3 avril 2025
3 avril 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Caroline CHICLET, Conseiller.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d43c71a6a83181c8dd0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
653b5929502b828318c4e3b5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
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