Molnár 27/01/1933 Attila Juhász 26/01/1976 Ferenc Juhász 09/01/1951 Sándorné Kalvach 03/12/1949 Sándorné Kiss 17/12/1947 Ferenc Kurucz 04/10/1950 József Kurucz 17/09/1953 Tiborné Ligeti 17/08/1953 Ferencné

du 21 novembre 2005, un compromis de vente est intervenu entre, d'une part, les époux Y..., d'autre part, les époux X..., ledit compromis concernant une maison d'habitation sise... à SAINT ANDRE DE SANGONIS

février 2024, par courrier AR, la banque met en demeure respectivement Monsieur [J] [T] et Madame [O] d'avoir à lui payer, sous un mois : * Le solde débiteur du compte professionnel de la société SANDOL1

xa0;       de la requête No 25582/94                    présentée par Anna Rita Sansoni

Maurice X..., demeurant ... à Saint-André-de-Sangonis, Gignac (Hérault), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Case Date of the decision 74201/11 Ivánné ADONYI 20/10/2015 388/12 Suleiman AL-SAIRAFI 08/09/2015 51004/13 Sándorné DÚCS AND OTHERS 20/10/2015 20108/11 Sabine Geraldine FEHÉR 08/09/2015 22286/11 Istvánné

Elle conteste l’effacement total des dettes de Madame [W] [B] sans qu’il soit pris en compte qu’elle reste propriétaire d’un véhicule DANCIA SANDORO d’une valeur argus de 9.100 euros alors que sa créance

procéder à "un quelconque détournement de clientèle" ; que le 5 mars 1976, la société Van Cleef et X... a concédé, avec obligation de non concurrence, l'exploitation exclusive de la marque à la société Sanofi

. # Sandoz GmbH contre Finanzlandesdirektion für Wien, Niederösterreich und Burgenland. # Demande de décision préjudicielle: Verwaltungsgerichtshof - Autriche. # Contrats de prêt - Droit de timbre - Modalités

22700/03 21/07/2003 Nunzio AQUINO 24/05/1948 Bénévent   Giovanni ROMANO   22965/03 08/12/2000 Agatino AIELLO 02/08/1934 Rome   Giovanni ROMANO   Stefania JASONNA   Maurizio SANSONI

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le président du tribunal d'instance de Sannois

#xa0; Requête n o Affaire Date de la décision 20352/13 Janos BUS and Emoke BUSNE BARCZA ET 9 AUTRES REQUÊTES 07/06/2018 2264/16 Krisztián László KLAMANCSEK ET 9 AUTRES REQUÊTES 15/11/2018 29499/13 Sándorné

;           COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME     PREMIERE CHAMBRE             Requête N° 25582/94     Anna Rita Sansoni

SANDJOLe greffier, Signé A STASSI La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

qu'il avait fait feu " pour effrayer le cerf" ; qu'ainsi, et compte tenu de l'envergure d'un cerf de 10 cors, âgé de 5 ans, pouvant accuser un poids de 200 kilos environ, toute confusion avec un sanglier

display:inline-block } .sE538A09 { width:192.43pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 40909/11 László Sándorné

Türkiye 11/01/2021 Ömer SANCILI 1986 Tokat E. AKARYILDIZ 17. 11488/21 Hamza c. Türkiye 12/02/2021 Muharrem HAMZA 1977 Bingöl M. EKİNOĞLU 18. 39179/21 Kaygas c.

MIHICS 1956 István MIKÓ 1968 Ferenc MÓZER 1942 Ferenc NAGY 1949 Sándor NEMES 1962 Károlyné NÉMETH 1953 István PALKOVICS 1956 Jánosné PÉK 1941   Ferenc PÉLI 1959 Ferencné PETHŐ 1956 Ferenc PSZOTA

Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERONNE DU CINQ FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [D] [L] né le 25 Décembre 1952 à SANDIKLI