SERNY Anne Marie X... veuve Y... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT C/ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DE LA HAUTE Z... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL CONFIRMATION Grosse délivrée

CABALE SA ICARE ASSURANCE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Alain X...

(cabinet ECB Boyer-Alquier), assuré auprès de la SMABTP, et une mission de contrôle technique à la société Ceten Apave ; que le lot "carrelage" a été réalisé par la société Sorec, aux droits de laquelle

: Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué, statuant en référé (Angers, 26 novembre 1990), que le Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la société Soretex

exigences de l'article 3 de l'accord national interprofessionnel du 26 mars 1979 prévoyant le bénéfice d'une assurance groupe en faveur du personnel relevant du régime de prévoyance des cadres, la société Sorege

SM/OC COPIE OFFICIEUSE EXPEDITION à - SELARL ALCIAT-JURIS - SCP SOREL & ASSOCIES EXPEDITION TJ LE : 27 OCTOBRE 2025 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 APPELANTE : Société GERLY ROAD [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gilles SOREL

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SA SOCIETE GENERALE Immatriculée sous le numéro 552 120 222, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Gilles SOREL de l'AARPI SOREL DUPEYRON BURGUY, Avocat

Association A S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ ORDRE B S.C.P BOYER LESCAT MERLE SARL C S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

ARRÊT N° 65 N°RG: 08/05348 OC/CD Décision déférée du 26 Septembre 2008 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 07/3660 Mme [C] [P] [E] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART

SA AXA FRANCE VIE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Agnès Charlotte Z...

ANnecy le 8 juin 1979, Madame Jacqueline X... épouse Y... et Monsieur Robert Y... ont cédé à Monsieur Jacques Y... 304 parts qu'ils détenaient dans la SARL "Société REGIONALE D'ENTREPRISE GENERALE SOREGE

SCP MALET C / LA CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (RSI) VENANT AUX DROITS D'AVA CANCAVA représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI BRU représenté par la SCP DESSART- SOREL

ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2026 AU SEIN DE SOREGIES

ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2025 AU SEIN DE SOREGIES

Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de SOREGIES

ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2023 AU SEIN DE L'UES SOREGIES SERGIES

ET : Association OGEC SAINT COEUR DE MARIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée de Me Philippe SORET de la SCP SORET-BRUNEAU, avocat au barreau du MANS substitué par Me Clara TRONCHET, avocat