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388 résultats pour « Szepetowsli-Polirsztok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

66ff8577a4ff9ec259c093eb

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

- N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKTC SAS FIROKA HOSPITALITY [Localité 1] C/ SAS JOHNSON CONTROLS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ae02ef4af38960f9ef

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Avril 2025 N° RG 24/02188 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWYL Grosse(s) délivrée(s) à Me Gilles BOUCHER Expédition(s) délivrée(s) à Me Marianne FOUR à Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304210_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2023, la société par actions simplifiée SAGEC Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Szepetowski

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303840_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

une requête et un mémoire, enregistrés les 1er août 2023 et 4 mars 2024, la société par actions simplifiée SAGEC Méditerranée, prise en la personne de son représentant local et représentée par Me Szepetowski

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA03627_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 septembre 2020 et le 11 janvier 2021, la société LP Investissements, représentée par Me Szepetowski, doit être regardée comme

Source officielle
CA

3e Chambre B

616307f95a67331bacec3c2e

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

GERIMMO prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 5] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0e27c25a97f0381f52c9

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104000_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Art Immobilier Construction, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400553_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 avril 2024, la société civile immobilière de construction-vente Villa Sienna, prise en la personne de son représentant légal et représentée par Me Szepetowski

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501404_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 19 juin 2025, la SARL AIC Provence, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants une somme de 4 000 euros

Source officielle
CA

15e Chambre A

603780b62276965c095e8123

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb1348616ed0f8cd4f59

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Société [Z] [V] ([Localité 8]), dont le siège social est situé '[Adresse 7] (MONACO) Représentée par Me Anne-marie LAZZARIMA, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CA

4e Chambre B

61629f7a35a5d4e0c2ddca4b

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

12] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués, plaidant par Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162da6ddda066944ee0e833

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 8] représentées par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assistées de Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200275_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

I E, représenté par Me Szepetowski, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, au prononcé d'un sursis à statuer sur le fondement des dispositions de l'article L. 600-5-1

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105373_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 24 février 2022, les sociétés PC Park et SFAS, représentées par Me Szepetowski, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002554_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 et 23 juillet 2021, la commune de Tourrettes-sur-Loup, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106507_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 28 février 2022, les sociétés PC Park et SFAS, représentées par Me Szepetowski, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la requérante

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103024_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

construire initial et du permis de construire modificatif du 12 janvier 2021 ; Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 mars 2022 et le 13 septembre 2023, M. et Mme A, représentés par Me Szepetowski

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A

67082b6c89f19e8c50fa6075

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DBWR-W-B7F-NP6W Grosse délivrée à Me Sylvie BERTHIAUD Me Julie DE VALKENAERE la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT Me Olivier FLEJOU Me Déborah LEVY Me Nathalie PUJOL Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle

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