AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2508036_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bonomo Fay, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300642_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2023, la société Thevenot Partners et la société Abitbol et Rousselet, représentées par la SELARL GM Associés agissant par Me Grisoni
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d1dfde5caae99bd0e6
9 avril 2025
9 avril 2025
THEVENOT PARTNERS prise en la personne de Maître [W] [Z], société dexercice libérale à responsabilité limitée inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 481 943 587, ès qualité d'administrateur judiciaire
Source officielleciv3
613721dccd580146773f83d1
28 avril 1993
28 avril 1993
Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), 43, boulevard Victor Hugo, 58/ de la société Smac Acieroid, dont le siège est sis à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 34, rue Charles Heller, 68/ de l'entreprise Thepenier
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2410222_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800317
13 avril 2018
13 avril 2018
A...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800320
13 avril 2018
13 avril 2018
B...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800322
13 avril 2018
13 avril 2018
B...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800323
13 avril 2018
13 avril 2018
Article 6 : Les conclusions présentées, tant en appel qu'en cassation, par Maîtres Theetten et Martin au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800325
13 avril 2018
13 avril 2018
A...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800328
13 avril 2018
13 avril 2018
A...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800329
13 avril 2018
13 avril 2018
B... et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000036800330
13 avril 2018
13 avril 2018
A...B...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.
Source officielle3ème chambre
650bdf8bbeee0f8318b9766e
17 août 2023
17 août 2023
Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de TOULOUSE [V] [Y] Intervenant à titre personnel et en sa qualité de représenta nt légal des enfants mineurs
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403352_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b76cdc6046d47aff57a
24 avril 2026
24 avril 2026
avocat plaidant Me Florence DU GARDIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : [U] [P] née le 22 Octobre 1977 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pierre Emmanuel THIVEND
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616361cdc983b818eb76d266
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice, lui-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gilbert THEVENIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28b
27 septembre 2007
27 septembre 2007
représenté par son syndic, la Société MARNEZ, ayant son siège ..., représenté par Maître Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour, assisté de Maître Joëlle Z...
Source officielleChambre 2-4
69d93ea2cdc6046d47cd61a7
10 avril 2025
10 avril 2025
* SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [X] [I], 42 rue de Lisbonne 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
643f88d6ad85da04f53a3bde
18 avril 2023
18 avril 2023
ARCHITECTURE DEVELOPPEMENT, représentée par Me François DUPUY de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0873 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT
Source officiellePage 18 sur 652