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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2508036_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bonomo Fay, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300642_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2023, la société Thevenot Partners et la société Abitbol et Rousselet, représentées par la SELARL GM Associés agissant par Me Grisoni

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d1dfde5caae99bd0e6

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

THEVENOT PARTNERS prise en la personne de Maître [W] [Z], société dexercice libérale à responsabilité limitée inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 481 943 587, ès qualité d'administrateur judiciaire

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f83d1

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), 43, boulevard Victor Hugo, 58/ de la société Smac Acieroid, dont le siège est sis à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 34, rue Charles Heller, 68/ de l'entreprise Thepenier

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410222_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800317

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

A...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800320

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

B...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800322

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

B...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800323

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

Article 6 : Les conclusions présentées, tant en appel qu'en cassation, par Maîtres Theetten et Martin au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800325

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

A...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800328

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

A...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800329

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

B... et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036800330

Admin. suprême

13 avril 2018

13 avril 2018

A...B...et à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de Maîtres Theetten et Martin ; 1.

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf8bbeee0f8318b9766e

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de TOULOUSE [V] [Y] Intervenant à titre personnel et en sa qualité de représenta nt légal des enfants mineurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403352_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1b76cdc6046d47aff57a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

avocat plaidant Me Florence DU GARDIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : [U] [P] née le 22 Octobre 1977 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pierre Emmanuel THIVEND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616361cdc983b818eb76d266

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice, lui-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gilbert THEVENIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a28b

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

représenté par son syndic, la Société MARNEZ, ayant son siège ..., représenté par Maître Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour, assisté de Maître Joëlle Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d93ea2cdc6046d47cd61a7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [X] [I], 42 rue de Lisbonne 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

643f88d6ad85da04f53a3bde

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

ARCHITECTURE DEVELOPPEMENT, représentée par Me François DUPUY de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0873 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT

Source officielle

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