articles L. 450-4 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné Thierry

Thierry Caron de B... Laurence Y..., de Me Foussard, avocat de M. A... général des Impôts, les conclusions de M.

Thierry X..., demeurant ..., Les Mousseaux à Jouars Pontchartrain (Yvelines), 4 / M. Bertrand X..., demeurant ...

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry

la société X... productions et/ou la société Financière X... et/ou la société 2J Participations et/ou la société Tissot, le deuxième, par M. et/ou Mme Xavier X... et, le troisième, par M. et/ou Mme Thierry

formé par : - LA COMPAGNIE GAN PACIFIQUE, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry

aurait également été mis à la disposition de collaborateurs ou de clients, n'était pas démontré ; que c'était donc à tort que la partie civile considérait qu'il existait charges suffisantes contre Thierry

(société Y...) exploitent une activité de transports sanitaires ; que la première, qui exerçait son activité notamment au titre d'une convention signée avec le centre hospitalier de Château-Thierry, comptait

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2006, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à

Thierry X..., domicilié [...], pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Jacqueline X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Thierry, - A... Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

#Thierry Nardin vastaan Euroopan parlamentti.#Asia F-12/08.

"savait que sa mauvaise relation avec Thierry Z... allait probablement aboutir à un licenciement", de sorte qu'en s'abstenant de procéder à l'analyse de cette situation et de rechercher comme il y était

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 6 avril 1995, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de marchandises, travail clandestin, obtention indue

référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - ALIGNER Thierry

des dommages-intérêts pour concurrence déloyale, pour avoir notamment dénoncé la procédure à la société Nissan ; Sur le premier moyen : Attendu que la société civile professionnelle Becheret-Thierry

Thierry, contre l'arrêt n 16 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 8 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

Thierry Y..., gérant de la société ADE, aux droits de laquelle il se trouvait, avait consenti, en tant que locataire principal, les sous-locations litigieuses et, notamment, au profit de la société Asnières