Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 25 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation sur

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 21 février 2000 qui, pour omission de dépôt au tribunal de commerce des comptes sociaux annuels, l'a condamné à 7 000

Thierry, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

DES PARENTS D'UN ENFANT MINEUR DECEDE AU COURS D'UNE SEANCE D'ENSEIGNEMENT DE LA NATATION, DIRIGEE CONTRE LE MAITRE D'EDUCATION PHYSIQUE ET CONTRE LE PRINCIPAL DU LYCEE JEAN-DE-LA-FONTAINE A CHATEAU THIERRY

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

représentée par Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 261 DEFENDERESSE S.A.S.

Mairie de Château Thierry Hôtel de Ville 02400 CHATEAU THIERRY Représentant: Maître Etienne DELPIERRE (avocat au barreau de SOISSONS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.

C a nécessairement contribué à l'aggravation des préjudices qu'il allègue.

haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée, et Thierry

Thierry, inculpé de vol avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales avec prises d'otages, vol, escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre correctionnelle, en date du 19 mars 1992 qui, pour contraventions à la règlementation sur le stationnement, l'a condamné à trente amendes

Thierry, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.

Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Thierry X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : Mlle Sylvie Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° X 96-19.931 formé par M.

Thierry C..., demeurant 2, place des Bornes, Saint-Georges Motel (Eure), 28/ M. Marcel B..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 38/ M. Dominique Z..., demeurant ...

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry X...

né le 1er Octobre 1934 à SANXAY (86) Madame Denise Y... épouse X..., agissant en tant qu'héritière de Monsieur Thierry X...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT EN MATIERE DISCIPLINAIRE DU 12 DECEMBRE 2019 AV N° 2019/ 11D RG 19/08955 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEL3G [W] [W] [H] [L] C/ Thierry