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8 557 résultats pour « Thierry DOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2304476_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une demande d'exécution enregistrée le 5 octobre 2022, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°)de condamner la commune de Saint-Mesmes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6b

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Thierry X... a formé appel de cette décision par déclaration au greffe de la Cour d'Appel de céans en date du 29 juin 2010.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201677

Cassation

18 octobre 2012

18 octobre 2012

X... aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-huit octobre deux mille douze.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210228

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Thierry Y..., domicilié [...]                                     , 2°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a993

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Mademoiselle Valérie X... a saisi la juridiction de renvoi le 5 avril 2006, Madame Z... veuve X... et Monsieur Thierry X... le 24 mai suivant.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Le Bazar Dijonnais SARL à payer à Monsieur Thierry X... la somme de 12 782 € à titre d'indemnité spéciale de licenciement ; AUX MOTIFS QUE

Source officielle
CC

civ1

613722eecd580146774035bc

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d39edecdc6046d474ac672

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la SNC KNIGHT FRANK dépose des conclusions de désistement d'instance et d'action, aux termes desquelles elle demande au tribunal de : Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile, * Donner

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd58014677402387

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9332f

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représenté et assisté sur l'audience par Me Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0298 Monsieur Thierry Claude Antoine A... né le 26 Novembre 1965 à LIVRY GARGAN (93190

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

633d202962f5393e2eb44b44

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias (ci-après « la SCP BTSG »), prise en la personne de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6a75bbe450008b2cbf4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANT Monsieur [P] [I] né le 26 Septembre 1974 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d8

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

ET : INTIMES Madame Nadine Y... épouse Z... de nationalité française 1 Rue du 19 Mars 1962 59116 HOUPLINES Monsieur Thierry Y... de nationalité française 21 Hameau de Lalouzy 02170 LE NOUVION EN THIERACHE

Source officielle
CC

comm

6079d32a9ba5988459c57c76

Cassation

30 mai 1989

30 mai 1989

Attendu, selon le jugement déféré et les pièces produites, que les époux Daniel X... ont fait donation d'un fonds de commerce, d'une valeur de 200 000 francs, en avancement d'hoirie à leur fils Thierry

Source officielle
CC

civ1

613720d4cd580146773eebc1

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

Thierry, rapporteur, MM. Z..., Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Joël A

61372560cd5801467741d2a4

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

Jacqueline veuve X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Thierry et Sylvaine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

68ffdd917e08341cb4a7e145

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Une tentative de médiation étant restée infructueuse, la société THIERRY GAULARD PAYSAGES déposait une requête en injonction de payer près le Tribunal judiciaire de Saint-Etienne.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c13110d4f3671a27f8192d

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

délivrée à Me THIERRY Le 05/01/2024 Avocats : Me Delphine THIERY Maître Fabienne LACOSTE de la SELARL FABIENNE LACOSTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca72cd2e7fb35f58ae2d91

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Par courrier recommandé du 6 février 2017, la société THIERY ET FILS a accepté le principe de renouvellement mais a refusé le loyer proposé.

Source officielle

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