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684 résultats pour « Tomas Bezer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0704JUD003234413

Admin. suprême

4 juillet 2017

4 juillet 2017

  Tomas. However, on 8 July 2014 the Court decided that Mr S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0626DEC002352094

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

  Il est représenté devant la Commission par Maître Tomas Poledna, avocat au barreau de Zurich.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0221JUD002099610

Admin. suprême

21 février 2017

21 février 2017

  » Émission Aquí hay tomate , 26 avril 2005   : «   –     F.B.   : (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0419JUD004125212

Admin. suprême

19 avril 2016

19 avril 2016

  Tomas. 14.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:1206DEC001187985

Admin. suprême

6 décembre 1989

6 décembre 1989

          Par ailleurs, le 16 janvier 1984 et dans le cadre de l'enquête sur l'attentat contre la gendarmerie de l'Ile Rousse, sont découverts dans une tombe des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0622JUD003249296

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

    Le rapport final des expertises comporte six tomes qui furent déposés entre décembre 1993 et mars 1994. 23.

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2251c3411ff345ca9e3

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312df9a4bcd46bcddb136

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

de sténo dactylographe, précisant qu'elle exerçait une activité de saisonnière agricole dans les serres à tomates 9 à 10 mois par an à partir du mois de mai 2017, - Mme [H] a déclaré au Dr [Y], qui

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10660

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

les fabricants de panneaux solaires vendaient désormais directement aux installateurs, la privant ainsi de son marché - la vente de kit, qui représentait 94 % de la marge en 2009 (1.957.000 €), est tombée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba404dcdc6046d470da0a1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 5] LUXEMBOURG LUXEMBOURG INTERVENANTE VOLONTAIRE, Toutes deux représentées par Maître Catherine FRECAUT, Avocat, [Adresse 7], Avocat postulant et par Maître Hassan BEN

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b40591753f879640d5f501

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Selon le rapport d’expertise de [X] [O], expert désigné par le tribunal administratif de Marseille par ordonnance de référé du 21 janvier 2020, l’immeuble de ces derniers menacerait de tomber en ruine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f69cdc6046d479ad374

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 22 MAI 2026 Jérôme WITKOWSKI, président Brahim BEN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210293

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

L'association La Passerelle Capeyron utilisait des locaux appartenant à la mairie de Mérignac, laquelle, maître d'ouvrage, avait confié le chantier à la société BEP SECOTRAP en qualité de maître d'oeuvre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10275

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

[le directeur de la clinique] je vais quand même pas le laisser tomber du jour au lendemain pour me retrouver dans une situation conflictuelle » « les petits vieux ça ne m'amuse pas ». M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cee1

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

épaves maritimes et de l'article 5 du décret no61-1547 du 26 décembre 1961 ne peuvent être invoquées à son encontre; - qu'aucune faute n'est établie à son encontre, le non respect des prescriptions du Bea

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d407

Appel

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Dès le mois de décembre 2000, sous la poussée importante des terres, le garde corps protégeant les escaliers desservant un appartement s'est fissuré et les pierres et terres du talus ont continué à tomber

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94141

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Madame Geneviève A... née le [...] à Sidi-Bel-Abbès (Algérie) [...]

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201556

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 4 décembre 2006, alors qu'elle faisait des courses dans un magasin Carrefour, Mme X... est tombée

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ère de la requérante, une procédure pénale fut ouvertec/A.G

ECLI:CEDH:002-14343

Admin. suprême

18 juin 2024

18 juin 2024

Dès lors, les abus sexuels et les violences dont elle a été victime étaient sans aucun doute suffisamment graves pour tomber sous le coup de l’article 3.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300343_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Le match a repris pendant dix secondes, l'entraîneur allait jeter sa serviette pour arrêter le jeu et F est tombé en arrière ".

Source officielle

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