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610 résultats pour « Tremeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a48

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il précise qu'il ne bénéficiait que d'un escabeau à trois marches et de tréteaux métalliques et non d'un échafaudage pour effectuer un tronçonnage en hauteur d'un carré de plâtre pour mettre en place un

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007709463

Admin. suprême

2 décembre 1987

2 décembre 1987

de ces immeubles a été prononcée ; qu'en indiquant, dans le préambule de ce dernier procès-verbal, que les désordres qui y sont mentionnés et qui consistent en "infiltrations de pluie au droit des trumeaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6688de5d676b73dd81b97132

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra PELIER-TRETEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519608_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

SE venant aux droits de la compagnie AXA corporate solutions et SMA SA, et sollicite la présence de la compagnie Abeille Iard et Santé en qualité d’assureur de la société Betsinor, fournisseur des trumeaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310201

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

l'huissier a pu photographier la présence d'un compresseur de chantier et d'une machine destinée à effectuer des sondages ainsi que quelques tiges métalliques destinées aux sondages, déposées sur des tréteaux

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2201953_20220809

Administratif

9 août 2022

9 août 2022

Il est seulement revêtu de la signature de l'agent notifiant Mme Laetitia Trébeau, secrétaire administratif au pôle régional Dublin de la préfecture des Bouches-du-Rhône, qui, par l'effet de l'article

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103116_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Moisan effectuait de la manutention lors des évènements festifs, de la pose de barrières, de tréteaux et de signalisation, des déménagements de mobilier de bureau, ainsi que de la manutention de panneaux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00072

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

le cadre d'une « joint venture » avec la société Château Dassault, son vin baptisé « Altair », a adopté une forme de bouteille utilisée depuis le 18e siècle et que l'orthographe du mot altair, sans tréma

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03568_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

Par ailleurs, si elle fait valoir que ce ratio varie entre 1,85 et 2,72 selon l’espèce du riz, la quantité d’amidon, le temps de trempage, la température et la durée de cuisson, elle ne propose pas de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300263_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

En premier lieu, d’une part, il ne résulte pas de l’instruction que les investissements exposés pour l’acquisition d’une machine trempeuse « Aqua200 bac », ayant une fonction de chauffe-plat, d’une vitrine-four

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534cff37f394d0f8f666d8

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [M] [G] [KD] [YI] [B] veuve [XK] née le 14 Mars 1945 à [Localité 5] (29) [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie TROMEUR

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01967_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

F C et Mme B A, représentés par Me Tréheux, doivent être regardés comme demandant à la cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du

Source officielle
CA

4ème Chambre

651fa5b9c601f08318991971

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100608

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

QUE Monsieur Maurice X... soutenait, en s'appuyant sur les conclusions de l'expert, que le sevrage morphinique pouvait avoir été un facteur favorisant de l'apparition d'une forme atténuée de delirium tremens

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205998_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le lieu d'implantation du projet litigieux est éloigné de près de 160 mètres du village de Roz An Tremen, identifié comme tel par le schéma de cohérence

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd9a15156d1e09453686e44

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

par Me Renaud BARIOZ de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 193 INTIMÉE : Mme LA PROCUREURE GÉNÉRALE [Adresse 1] [Localité 3] En la personne de Monsieur Fabrice TREMEL

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008132118

Admin. suprême

26 février 2003

26 février 2003

directeur général de la société financière industrielle et commerciale (SOFIC), qui a pour objet la préétude pour l'implantation de tels centres, société qui détient 50 % des parts de la société financière TREMA

Source officielle
TJ

Chambre 1

68715dc6d395d6ba9f2a55b5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

558 dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; représentée par Maître Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD

Source officielle
CA

1ère Chambre

616243c91217cad6c01649f6

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

toute opération d'entretien, - les dents peuvent être remplacées en opérant par dessus la herse, - dans tous les cas la sécurité élémentaire est de reposer tout véhicule ou engin surélevé sur des tréteaux

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2f47009f81000890dc47

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le trumeau de droite s'est affaissé et un vide est apparu, au travers duquel on voit le jour. La partie supérieure a basculé puis a pris appui sur le mur de façade en continuité.

Source officielle

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