AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a48
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il précise qu'il ne bénéficiait que d'un escabeau à trois marches et de tréteaux métalliques et non d'un échafaudage pour effectuer un tronçonnage en hauteur d'un carré de plâtre pour mettre en place un
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007709463
2 décembre 1987
2 décembre 1987
de ces immeubles a été prononcée ; qu'en indiquant, dans le préambule de ce dernier procès-verbal, que les désordres qui y sont mentionnés et qui consistent en "infiltrations de pluie au droit des trumeaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6688de5d676b73dd81b97132
4 juillet 2024
4 juillet 2024
des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra PELIER-TRETEAU
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519608_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
SE venant aux droits de la compagnie AXA corporate solutions et SMA SA, et sollicite la présence de la compagnie Abeille Iard et Santé en qualité d’assureur de la société Betsinor, fournisseur des trumeaux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310201
6 juin 2019
6 juin 2019
l'huissier a pu photographier la présence d'un compresseur de chantier et d'une machine destinée à effectuer des sondages ainsi que quelques tiges métalliques destinées aux sondages, déposées sur des tréteaux
Source officielleJuge des référés
DTA_2201953_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Il est seulement revêtu de la signature de l'agent notifiant Mme Laetitia Trébeau, secrétaire administratif au pôle régional Dublin de la préfecture des Bouches-du-Rhône, qui, par l'effet de l'article
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103116_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Moisan effectuait de la manutention lors des évènements festifs, de la pose de barrières, de tréteaux et de signalisation, des déménagements de mobilier de bureau, ainsi que de la manutention de panneaux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00072
21 janvier 2014
21 janvier 2014
le cadre d'une « joint venture » avec la société Château Dassault, son vin baptisé « Altair », a adopté une forme de bouteille utilisée depuis le 18e siècle et que l'orthographe du mot altair, sans tréma
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03568_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Par ailleurs, si elle fait valoir que ce ratio varie entre 1,85 et 2,72 selon l’espèce du riz, la quantité d’amidon, le temps de trempage, la température et la durée de cuisson, elle ne propose pas de
Source officielle2ème chambre
DTA_2300263_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
En premier lieu, d’une part, il ne résulte pas de l’instruction que les investissements exposés pour l’acquisition d’une machine trempeuse « Aqua200 bac », ayant une fonction de chauffe-plat, d’une vitrine-four
Source officielle1ère Chambre
64534cff37f394d0f8f666d8
3 mai 2023
3 mai 2023
comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [M] [G] [KD] [YI] [B] veuve [XK] née le 14 Mars 1945 à [Localité 5] (29) [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie TROMEUR
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01967_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
F C et Mme B A, représentés par Me Tréheux, doivent être regardés comme demandant à la cour dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du
Source officielle4ème Chambre
651fa5b9c601f08318991971
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100608
9 juin 2011
9 juin 2011
QUE Monsieur Maurice X... soutenait, en s'appuyant sur les conclusions de l'expert, que le sevrage morphinique pouvait avoir été un facteur favorisant de l'apparition d'une forme atténuée de delirium tremens
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205998_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le lieu d'implantation du projet litigieux est éloigné de près de 160 mètres du village de Roz An Tremen, identifié comme tel par le schéma de cohérence
Source officielle3ème chambre A
5fd9a15156d1e09453686e44
19 décembre 2019
19 décembre 2019
par Me Renaud BARIOZ de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 193 INTIMÉE : Mme LA PROCUREURE GÉNÉRALE [Adresse 1] [Localité 3] En la personne de Monsieur Fabrice TREMEL
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008132118
26 février 2003
26 février 2003
directeur général de la société financière industrielle et commerciale (SOFIC), qui a pour objet la préétude pour l'implantation de tels centres, société qui détient 50 % des parts de la société financière TREMA
Source officielleChambre 1
68715dc6d395d6ba9f2a55b5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
558 dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; représentée par Maître Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD
Source officielle1ère Chambre
616243c91217cad6c01649f6
11 avril 2014
11 avril 2014
toute opération d'entretien, - les dents peuvent être remplacées en opérant par dessus la herse, - dans tous les cas la sécurité élémentaire est de reposer tout véhicule ou engin surélevé sur des tréteaux
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f47009f81000890dc47
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le trumeau de droite s'est affaissé et un vide est apparu, au travers duquel on voit le jour. La partie supérieure a basculé puis a pris appui sur le mur de façade en continuité.
Source officiellePage 18 sur 31