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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3 contentieux général
F00649 SARL MPBc/SAS AES BATI
69a20218cdc6046d47f79bd8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs.
Source officielleChambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
SAS RAMIKILLc/SAS RAMIKILL
69a21482cdc6046d47f8fbc3
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Geoffrey ZENATI Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Benjamin BUNGER, Assesseurs.
Source officielleChambre 2
69bd0161cdc6046d474d2556
29 octobre 2025
29 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. GAILLET Patrick, Président, M. JASSET Marcel, M. VELLA Laurent, Assesseurs.
Source officielleChambre 2
F00133 ASS AMETRA 06c/SARLU SARL RIVIERA
69bd2303cdc6046d47501763
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. VELLA Laurent, Assesseurs.
Source officielleciv1
61372182cd580146773f45a1
25 juin 1991
25 juin 1991
Grégoire, Zennaro, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee7e1
19 avril 1988
19 avril 1988
Bernard, Barat, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9fb
14 juin 1988
14 juin 1988
Bernard, Barat, Massip, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
6137212ecd580146773f1a64
3 avril 1990
3 avril 1990
Zennaro, conseiller, M. Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
61372132cd580146773f1c4c
15 mai 1990
15 mai 1990
Zennaro, conseiller ; M. Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Savatier, les observations de Me Ancel, avocat de M.
Source officielleciv1
61372132cd580146773f1c4d
2 mai 1990
2 mai 1990
Zennaro, conseiller, M. Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f49
15 mai 1990
15 mai 1990
Zennaro, M. Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.
Source officielleciv1
613720bdcd580146773edfef
19 janvier 1988
19 janvier 1988
Jouhaud, Camille Bernard, Barat, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.
Source officielleciv1
6137219dcd580146773f5401
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100267
29 février 2012
29 février 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 9 juillet 2010), que Mme Zenab X..., née le 2 octobre
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303232_20230822
22 août 2023
22 août 2023
application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'enjoindre aux occupants sans droit ni titre de la parcelle cadastrée AR 41 et du parking mutualisé du parc des expositions et du Zénith
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326728_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, dit D, de participer au concert du collectif 667 au Zénith de Paris le 24 novembre 2023 et a interdit son concert dans cette même salle le 25 novembre 2023 pour le motif que M.
Source officielle7ème chambre
DTA_1910787_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
de taxes d'aéroport au titre des années 2012 et 2013 ; - les discordances relevées par l'administration entre les déclarations initiales et les données de vol issues de l'application de gestion " Zénith
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162823d7a007b88ee15672b
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Dominique DUPERRIER, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK DÉBATS à l'audience publique du 21 Octobre 2013, après rapport oral de l'affaire par Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61635156a2ead9ed860b6f73
9 mars 2011
9 mars 2011
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 09 Mars 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Martine ZENATI, Président, et Claudine POPEK, Greffier, auquel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616372521cf28a447224dfdc
13 avril 2011
13 avril 2011
avoués à la Cour Assisté de Maître Charles COURTOIS de la SCP PODDEVIN DUFOUR CARLIER, avocats au barreau de DUNKERQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officiellePage 18 sur 102