[W] [F] [T] a été engagé par la société Ambulances Parisiennes à compter du 1er octobre 2014 en qualité d'ambulancier DEA, 2ème degré, catégorie B du personnel des entreprises de transport sanitaire, qualification

AMBULANCES DE RABASTENS C/ S.A.

La société Ambulances [Localité 5] conteste devoir à M.

plan de cession totale au profit de la SOCIÉTÉ NOUVELLE AMBULANCES MEGA, ce plan prévoyant la reprise des contrats de travail à l'exception du poste de technico-commercial ambulancier.

sous la surveillance d'un ambulancier.

l'ambulance, et a constaté que la cellule sanitaire de l'autre ambulance était encombrée de matériels et cartons jetés au sol ; la société, inscrite au tableau de garde du secteur Côtières Val-de-Saône

Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 22 mars 1999 en qualité de chauffeur par la société Ambulances

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Ambulances Hippocrate a adhéré à une convention de dispense d'avance des frais de transports sanitaires terrestres conclue, le

10-3 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon les énonciations de la décision attaquée, que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge les frais de transport, en ambulance

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 décembre 2003 ), qu'un précédent arrêt a annulé les cessions de parts sociales de la SNC Les Ambulances

Condamner la société Les Ambulanciers du [Localité 5] aux entiers dépens.

NATIONALE DES AMBULANCIERS PRIVES et la SA AMBULANCES HUET demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 30 juillet 2001 du ministre de l'emploi et de la solidarité portant

* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE Mme [Y] [GZ], née le 04 novembre 1965, a été embauchée par la SARL Ambulances Pinson en qualité de chauffeur ambulancier suivant contrat de travail à durée déterminée

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur du transport sanitaire d’urgence par ambulances dans le département des Yvelines

Monsieur [E] [I] a été embauché en qualité d'ambulancier BNS le 28 août 2000 par la SA AMBULANCES ESCULAPE SOS. Il a démissionné de son poste le 26 avril 2004 à effet à dater du 5 mai 2004.

. à Loison-sur-Lens (Pas-de-Calais), 2°/ du SYNDICAT PROFESSIONNEL des AMBULANCIERS PRIVES, ...

Il n'est pas contesté que la SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans a, au cours de l'exercice clos le 30 septembre 2014, vendu à la société Ambulances SD secours une ambulance Citroën Jumper immatriculée

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00304 SARLU KS 92 AMBULANCES N° RG: 2026L01331 DEMANDEUR SAS ALLIANCE mission conduite par Me [H] [G

[G] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché à la station de ski [3].

[Z] était engagé par la société Ambulance Perrollaz en qualité de chauffeur ambulancier détaché sur des stations de ski.