La Mutuelle des Architectes Français dénie sa garantie, faisant valoir qu'il s'agit de «' désordres apparents et réservés »'.

Z..., Y..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Barrairon, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme transports Lesage et Compagnie, dont le siège social est sis

alors, selon le moyen : 1°/ que dans l'accedit du 6 mars 2003, il était uniquement indiqué que la SNCF souhaitait que les deux wagons accidentés soient enlevés des lieux de l'accident, que leur levage

qu'elle s'est désistée de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société HLM bâtir Centre ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 8 novembre 2007), que la société Lepage

de charges peu lourdes, et enfin l'absence de coordination confiée à un chef d'équipe compte tenu de l'intervention de salariés de différentes entreprises ; "alors, d'une part, que la manoeuvre de levage

Ordonnance n° : 90062 du 9 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Schindler, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Levage

Le 7 juin 1995, le Tribunal de Commerce d'Angers a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société TRANSFERT ET LEVAGE.

SUR CE Considérant que selon les documents versés aux débats, il apparaît : - que, selon bon du 16 octobre 2002, la société PROSCOMAS a commandé une semi remorque lève engin agricole dont les

Lesage, - a également débouté la société Gestion Lesage de sa demande de dommages-intérêts, - et a condamné la société Gestion Lesage à payer à Y...

Courant 2011, 1e [Établissement 1] de [Localité 2], a lancé un appel d'offres pour un marché privé de vente de matériels à ferrailler portant sur trois grues identiques de capacité de levage de 6 tonnes

; SUR QUOI, LA COUR, Sur l'action principale de la SA HLM BATIR CENTRE dirigée à l'encontre de la SARL LEPAGE : Attendu que la SARL LEPAGE ayant été chargée par la SA HLM BATIR

LESAGE-MARCEUL-WALLART LESAGE-ROUSSEAU domiciliée : chez SCP LOUVION [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Françoise KUHN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0090, non comparante, non représentée

énonciations des juges du fond, que la société Creusot Loire a vendu, le 8 octobre 1973, à la société Sanz, entreprise de travaux publics spécialisée dans le dragage industriel des sables, un engin de levage

: 0,08 € HT, 2° façon de levage: 0,08 € HT soit un total HT de 42.000 €; Le devis mentionne par ailleurs que le paiement aura lieu sur 10 mois à raison de 4.200 € HT, soit 5.023,20 € TTC, avec un premier

[V] a été engagé, à compter du 28 août 2008, par la société Levage moderne suivant contrat à durée indéterminée, puis, à la suite de sa démission, a été embauché, le 23 août 2018, par la société Compagnie

METAYER France et de la SARL SYSMA auprès des époux X... fondateurs des sociétés spécialisées dans la transformation des métaux, la fabrication de pièces usinées ou forgées et notamment de matériaux de levage

défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE