Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
67fd503fe85d0474bddb37d4
4 avril 2025
4 avril 2025
Vu l’article 804 du Code de procédure civile, Nicolas VERMEULEN, juge préalablement désigné par le Président, entendu en son rapport oral, et qui, ayant entendu la plaidoirie, en a rendu compte au Tribunal
Source officielleChambre 01
65b2b271fd6229a4e58a232c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu l’article 804 du Code de procédure civile, Juliette BEUSCHAERT, juge préalablement désigné par le Président, entendu en son rapport oral, et qui, ayant entendu la plaidoirie, en a rendu compte au Tribunal
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
68709e4c7c3ffdb9560b08e9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
450 du code de procédure civile
Source officielle3ème chambre A
635b71edb201587f74be02f2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4691
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile A
635236c68c924eadffcc47e1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
804 du code de procédure civile.
Source officielle8ème chambre
65321abd9e4ea48318f5ac61
18 octobre 2023
18 octobre 2023
William BOUKADIA Conformément à l'article 462 alinéa 3 du Code de Procédure Civile, la Cour a statué sans audience.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6688de3a676b73dd81b96f02
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Daniel BARLOW dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf238d0ccf000877e6d6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf278d0ccf000877e6d8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf2b8d0ccf000877e6da
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf2f8d0ccf000877e6dc
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf338d0ccf000877e6de
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf378d0ccf000877e6e0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf3b8d0ccf000877e6e2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf3f8d0ccf000877e6e4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre A - Commerciale
6a16835dcdc6046d471183a3
26 mai 2026
26 mai 2026
Les prêts n° 801, 802, 803, 804, 863, 321, 809 et 810 ont fait l'objet d'avenants du 31 juillet 2009. M. [E] et M.
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4695
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile B
634f959bb5afe5adfff28ab8
18 octobre 2022
18 octobre 2022
804 du code de procédure civile.
Source officiellePage 18 sur 6198