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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile Section 1
677f67b68c38f76f783033f9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Chambre civile Section 1 ARRÊT N° du 8 JANVIER 2025 N° RG 23/783 N° Portalis DBVE-V-B7H-CHZT SD-C Décision déférée à la cour : Jugement, origine du TJ d'[Localité 8], décision attaquée
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6871ecf9542d85a267f3c735
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il considérait concernant la chute dans les escaliers du 19 mai 2015, qu'elle avait décompensé de façon transitoire l'état antérieur en rapport avec sa maladie professionnelle et qu'elle évoluait par la
Source officielle4ème chambre
DTA_2302796_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
B... a chuté dans les escaliers le 21 juin 2022 alors qu’elle exerçait ses fonctions de surveillant brigadier au centre pénitentiaire de Toulon La Farlède, causant une lésion à son genou gauche.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04475_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
A la suite d'une chute dans les escaliers le 2 octobre 2017, elle a été placée en arrêt de travail pour accident de service jusqu'au 22 décembre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c3
20 avril 2006
20 avril 2006
En application de ce contrat, suite à une chute dans les escaliers de son immeuble le 15 juillet 1997, ayant entraîné une fracture de la cheville droite, nécessitant une ostéosynthèse et une immobilisation
Source officielle15e chambre
615e0df5c25a97f0381f50cc
22 octobre 2014
22 octobre 2014
A la suite d'un accident du travail survenu le 7 janvier 2011 (chute dans un escalier), Mme [U] était en arrêt de travail jusqu'au 31 mai 2011 puis déclarée inapte à son poste par le médecin du travail
Source officielle9ème chambre
DTA_1910111_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le 5 octobre 2017, elle a été victime d'un accident sur son lieu de travail résultant d'une chute dans les escaliers à l'origine d'une entorse à la cheville gauche.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service ».
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c09d5ca6d8d0f8ef6869
24 avril 2023
24 avril 2023
, aurait poursuivi sa chute dans les escaliers du 3e.
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52673
16 avril 2024
16 avril 2024
. *** FAITS ET PROCÉDURE Le 12 novembre 2015, Mme [O] a chuté dans l'escalier des parties communes de son logement situé au [Adresse 1] à [Localité 9] appartenant à la société anonyme
Source officielle8ème chambre
DTA_2310056_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le 15 mai 2017, elle est victime d’une chute dans les escaliers sur son lieu de travail.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bc64709e24f13d554ae
31 août 2022
31 août 2022
Mme [B] a été victime d'un accident du travail en octobre 2016 lorsqu'elle a chuté dans les escaliers de l'hôtel.
Source officielle1ère chambre civile A
61638ef20d12e998c06d9d65
2 décembre 2010
2 décembre 2010
. **** EXPOSE DU LITIGE Le 29 janvier 1997, Monsieur [P] [W] gérant associé salarié de la Sarl CM TRANSACTION, société de marchand de biens, a été victime d'une chute dans un escalier alors qu'il
Source officielleChambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc232b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Dans un premier temps, il a fait état d'une chute dans un escalier, que le compte rendu d'hospitalisation du 26/08/2016 a replacé dans le contexte d'une alcoolisation aiguë.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee42071101f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Le certificat médical initial daté du jour de l'accident mentionne les séquelles suivantes : « scapulalgie gauche sur chute ' douleur aux différentes man'uvres tendineuses ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e7c149cdc6046d470dd3c8
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ressort des documents médicaux que des suites de l’accident du travail survenu le 18 janvier 2018, Mme [M] [F] [A] a présenté des contusions multiples au bassin, rachis et aux épaules, suite à une chute
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fe5857dd64cbdaa56a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[M] [D], a été victime d'un accident du travail le 15 novembre 2001 : après avoir chuté suite à l'effondrement d'un échafaudage, il a été blessé notamment au coude droit.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505514_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
-1 du code de justice administrative, un expert spécialisé en orthopédie chargé de se prononcer sur les conditions de sa prise en charge au sein du Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze suite à une chute
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210588
24 septembre 2020
24 septembre 2020
aucune mesure prise par l'employeur pour prévenir le risque de chute dans cet escalier "raide" "étroit" et "dangereux", a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 4121-1 et L. 4121-2
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6347ac7029ffd2adfff4f461
12 octobre 2022
12 octobre 2022
(94) en date du 7 septembre 2017 à 15h49, soit à un horaire compatible avec des horaires de travail, sur lequel il est indiqué que l'intéressé a été amené par les pompiers, le motif indiqué étant « chute
Source officiellePage 18 sur 110