CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 504 résultats pour « client prospecte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f32e21cdc6046d47129b44

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

une prime d'un montant de 1 258,67 € ; Attendu qu'il n'est pas contesté que, dans le cadre de ses activités de conseil et d'expertise en biodiversité, la SASU SYMBIOS doit justifier auprès de ses clients

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10927

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Il convient de relever, en effet, que les trajets recensés par le salarié correspondent aux distances parcourues pour aller à la rencontre des clients et prospects ; les durées de trajet prises en compte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adb8

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

clairement que Francis X..., auquel avait été affecté le " code 257 nécessaire pour le suivi de (son) activité ", avait pour tâche de " visiter (les) clients et prospects (de la société Frans Bonhomme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916b2

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Il était rémunéré par des commissions basées sur les encaissements réalisés par lui avec une clientèle qu'il était habilité à prospecter.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01733

Cassation

28 septembre 2010

28 septembre 2010

contentez d'indiquer sur vos reportings mensuels vos rendez-vous, au lieu de détailler l'état d'avancement de vos actions, de commenter vos rendez-vous, et d'analyser le potentiel de vente de chaque client

Source officielle
CA

Chambre sociale

616290cae498f0b428bb8322

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

économique ; - qu'il a constaté une forte baisse de l'implication du salarié dans l'exercice de ses fonctions, se traduisant notamment par un comportement de moins en moins commercial vis-à-vis des clients

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f68

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[M] [I] indique notamment « envoyer de la documentation commerciale nécessaire au prospect/clients », et à cette fin fabriquer des kits de lecture, ce qui lui impose de « porter les cartons entreposés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00032

Cassation

28 janvier 2026

28 janvier 2026

bonne foi et de loyauté dans l'exécution du contrat, l'arrêt retient que le contrat réserve la possibilité pour la société Autodesk de commercialiser ses produits en direct et que la perte alléguée de clients

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52356c9f0d0f8b6f1a3

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

se trouvait dans un lien de subordination, ni l'identité de la personne qui lui aurait fixé des objectifs, ni la nature, ni l'ampleur du travail qu'elle aurait effectivement accompli, aucun nom de client

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

67592deb4f06387a26ce76ea

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[Z], tels que ses horaires de travail, ses jours d'absence ou encore les clients à prospecter. Les échanges produits sont en outre très ponctuels, notamment avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914ca

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

l'obligation de clause de non-sollicitation visée en annexe du contrat, pendant un an après la rupture du contrat, de s'abstenir d'embaucher ou de participer à l'embauche de salariés, de démarchage de clients

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10024

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

d'antiquités ; - toujours pas de joignabilité à ce jour à son adresse tunisienne ; - absence du territoire algérien depuis 2 ans sans assurer les obligations des articles 2.3 (visites régulières des clients

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01307

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

tableaux de financement et effectuait lui-même une analyse du risque financier qu'il formalisait dans un avis, puis, après validation par la banque, traitait le dossier en relation directe avec les clients

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10666

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

et refus d'exécuter les ordres qui seraient caractérisés par : -refus de faire parvenir ses comptes rendus quotidiens d'activités auprès des clients ou prospects, absence de document justifiant le travail

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6033e6b4cfbaf397ba02023d

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Il conteste le manque de suivi des clients reproché et la sincérité des lettres de clients produites par la partie adverse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e7

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Sur le préjudice, elle soutient qu'il correspond à la clientèle perdue, au temps passé à constituer des dossiers et aux actions néfaste engagées vis-à-vis de ses clients habituels.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932fcf9097fd849ae8aabe

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

et prospects.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

66ff85d8a4ff9ec259c09974

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

A ce titre, vous êtes tenue de visiter des clients et prospects dans la perspective de leur faire souscrire de nouveaux contrats d'assurance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a66089bbd03a05db965398

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Pour s'opposer en particulier à la demande de rétractation partielle de l'ordonnance s'agissant de l'autorisation donnée de procéder à la copie de la liste des clients, partenaires et prospects de la société

Source officielle
CA

12e chambre

60329dc8fdc27012286b4cc2

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

que la société ARC prétend à l'allocation d'une somme de 50 000 euros à titre de dommages et intérêts au titre de l'atteinte que la société Brintons aurait portée à l'image de l'agence ARC auprès de clients

Source officielle

Page 18 sur 276

← PrécédentSuivant →