319 de l'ancien Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Daniel X... à une amende de 30 000 francs pour avoir commis un homicide par imprudence

. ; que la faute d'imprudence est donc caractérisée ; qu'en conséquence, le prévenu sera déclaré coupable de blessures involontaires (arrêt, page 6) ; " alors que ne donne pas de base légale à sa décision

pris de la violation des articles 221-6 nouveau, 319 ancien du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Julien Z... non coupable d'avoir, par imprudence

et que l'acheteur avait déclaré en son temps ne pas accepter le produit non conforme, mais qui a exonéré dans la proportion des deux tiers le vendeur en considération de la légèreté fautive ou de l'imprudence

loi du 16 décembre 1993, dite "loi d'adaptation" au nouveau Code pénal, un délit non intentionnel réprimé par un texte antérieur à l'entrée en vigueur de cette loi n'est pas constitué en l'absence d'imprudence

de déclencher artificiellement le travail a augmenté le risque de contamination infectieuse du nouveau-né et lui a donc fait perdre des chances de survie, comportement que les experts qualifient d'imprudent

son préjudice ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que la faute inexcusable commise par le préposé de la société Bourgey est dûment établie comme étant le résultat de son imprudence

chute, sur le toit de la cabine, d'une poutre en ciment heurtée par la flèche de l'appareil ; Que, par l'arrêt attaqué, Alain A... et Christiane Y... ont été déclarés coupables d'homicide par imprudence

demandé, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts pour un montant de 40 000 francs ; Attendu que l'arrêt écarte, sans motiver sa décision à cet égard, la prétention de la banque invoquant l'imprudence

avait commis une faute lourde et d'avoir, en conséquence, écarté la limitation de garantie du contrat, alors, selon le pourvoi, d'une part, que, loin d'avoir imputé au cariste un acte téméraire ou imprudent

Z... savaient qu'ils ne pouvaient manoeuvrer ledit échafaudage sans s'écarter du tracé délimité à l'intérieur du site EDF ; qu'en refusant de voir dans cette imprudence la cause déterminante de l'accident

dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que la compagnie d'assurances est civilement responsable, dans les termes de l'article 1384 du code civil, du dommage causé par la faute, l'imprudence

Y... une faute d'imprudence, quand il ne pouvait lui être reproché d'avoir jeté son réchaud enflammé dans la mer par nécessité sans avoir pu prévoir qu'une nappe de gaz enflammée s'en échapperait et se

réparation de la perte de loyers subie de juillet 2012 à décembre 2015 avec intérêts au taux légal, alors « que le rédacteur d'un acte juridique, auquel il est reproché d'avoir par négligence ou imprudence

C... et la faute d'imprudence imputée à M.

Z..., qui l'avait remarqué, avait commis une imprudence en prenant appui dessus, les conséquences légales qui s'imposaient et de nouveau violé l'article 1386 du Code Civil ; Mais attendu que l'arrêt

lors de l'anesthésie, alors, selon le moyen : 1 / que dans le cadre de son obligation de moyens, le praticien répond de toute lésion survenue de son fait ; qu'en écartant en l'espèce toute faute d'imprudence

. ; "aux motifs que Faycal Z... n'est pas retenu dans les liens de la prévention, avoir, à l'occasion de la conduite d'un véhicule, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation