Y... et la motocyclette de M. X... qui arrivait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec l'automobile de Mme Y..., qui roulait en sens inverse ; qu'il l'a assignée ainsi que les assurances Drouot et la caisse primaire

L. 16 du Code de la route, à 2 500 francs d'amende et à 20 jours de suspension du permis de conduire ; "aux motifs que les énonciations du procès-verbal établi par les policiers de la section motocycliste

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'une collision s'est produite, à une intersection, entre l'autobus conduit par Régine X... et la motocyclette

Y... et la motocyclette pilotée par M. X... ; que ce dernier ayant été blessé a assigné M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er avril 1997), qu'une collision s'est produite, à un carrefour situé en agglomération, entre la motocyclette

Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 juin 1990), que, sur une route, une collision s'est produite entre la motocyclette de M.

première branche : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué et les productions, qu'au cours d'un croisement sur une route étroite et sinueuse, la motocyclette

texte, la faute volontaire d'une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la motocyclette

A... circulant à motocyclette heurta l'arrière du camion de la Société Hatier, conduit par M. C..., qui avait ralenti, que M.

l'entière réparation de son préjudice, alors que l'accident s'était produit après que le motocycliste s'était déporté vers le milieu de la chaussée, les autres circonstances fussent-elles indéterminées

[N] car aucune autre motocyclette n'est passée avant et il ajoute que la vitesse est élevée et que le motocycliste est dans sa voie de circulation.

[D] avait toutefois produit les estimations de ces motocyclettes établies par M.

Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette

après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 8 mars 1994), qu'une collision de sens inverse est survenue entre la motocyclette

contre la CPAM des Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 septembre 1990), que, dans une agglomération, une collision s'est produite entre la motocyclette

attendu qu'ayant relevé que l'employeur avait fait une application volontaire dans l'entreprise de la convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle

. *** I - Exposé du litige : Le 11 juillet 2002 monsieur [N] [F] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'au guidon de sa motocyclette