il a ordonné une expertise ; Au fond : Considérant que la jeune Corinne X..., alors qu'elle se trouvait dans la cour de l'école maternelle des Provinces à Mons-en-Bareuil a été blessée par un éclat d'obus

réglementaire ; Considérant, en deuxième lieu, qu'en énonçant, d'une part, que le docteur LE GALL avait fait preuve de négligences graves dans certains traitements conservateurs et notamment dans les soins d'obturation

"a coté ( ...) de nombreuses obturations qui ne sont pas apparues lors du contrôle dentaire effectué ultérieurement" ; Considérant qu'en jugeant que les faits reprochés à M. X...

débouté les consorts X... de leurs demandes tendant à voir ordonner le changement du verre de la fenêtre du fonds Vulcan en verre ne pouvant laisser transparaître aucune vue vers l'extérieur et l'obturation

Les manques d'obturation favorisent la présence de pigeons par temps sec et souillent les terrasses des deux étages, - la gouttière en limite a été abimée, descellée lors de la réalisation du joint de

construire obtenu pour la réalisation de l'opération immobilière ; que comme relevé plus haut, la société Transition n'établit pas avoir proposé au maître de l'ouvrage une solution au problème lié à l'obturation

L'expert ajoute que les travaux d'obturation semblent anciens, probablement de 1932, date de la création d'un tuyau en fer et que l'assainissement des parcelles 155,153 et 154 intéresse les deux parties

Le 23 septembre 2020, les époux A B ont constaté une obturation complète de leur réseau d'eau froide du fait d'une accumulation de sable qui a engendré, selon eux, d'importants dommages à leur robinetterie

B fait valoir que l'insalubrité du logement est imputable au comportement du locataire de l'appartement, cette circonstance n'est en tout état de cause pas établie par son état de saleté et l'obturation

B dans son habitation sont dus à des infiltrations d'eaux répétées provoquées par l'obturation et le débordement des évacuations existantes, les chéneaux encaissés étant bouchés par les feuilles des peupliers

Au mois d'avril 2016, Mme E consulte le docteur D, gynécologue, qui lui prescrit une hystérographie montrant une obturation bilatérale des trompes à l'origine de sa stérilité.

B... présente deux anomalies décelables à l’œil nu sur la page 3-4, à savoir l’obturation de certains trous des numéros en perforation laser et l’illisibilité du filigrane.

B... présente deux éléments d’irrégularité manifeste sur la page 5-6 décelables, respectivement, à l’œil nu et au toucher, à savoir l’obturation de certains trous des numéros en perforation laser par une

A... présente deux éléments d’irrégularité manifeste sur la page 5-6 décelables, respectivement, à l’œil nu et au toucher, à savoir l’obturation de certains trous des numéros en perforation laser par une

A... présente deux éléments d’irrégularité manifeste sur la page 5-6 décelables, respectivement, à l’œil nu et au toucher, à savoir l’obturation de certains trous des numéros en perforation laser par une

prescriptions complémentaires à l'arrêté préfectoral du 27 septembre 2011 visant à la réalisation, à la charge de la SARL du Vieux Moulin, des travaux préconisés par le rapport d'expertise suivants : -l'obturation

gaz avait deux origines possibles, à savoir le robinet entrouvert de la gazinière ou un robinet inutilisé situé dans un placard, et entrouvert par inadvertance, alors qu'il aurait dû être facilement obturé

B... avait été condamné à obturer les ouvertures pratiquées dans son immeuble en violation des dispositions du Code de l'urbanisme et à remettre les lieux dans leur état antérieur, la cour d'appel a légalement

était, elle-même, tenue d'élaborer en application de l'article L. 235-7 du Code du travail, d'autre part, que cette société n'avait pas, comme elle en avait l'obligation, clôturé par un garde-corps ou obturé

Le 29 avril 2020, une cystotomie verticale avec repérage des méats urétraux, une ablation de la portion intra-vésicale de la bandelette sous urétrale et une dissection du nerf obturateur jusqu'au foramen