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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0505DEC001030206
5 mai 2009
5 mai 2009
It had been very difficult to obtain a medical examination by a specialist, and the applicant had had to wait three to five months for an appointment with an ophthalmologist.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01361_20240220
20 février 2024
20 février 2024
La très brève attestation produite en appel par le requérant, rédigée le 31 janvier 2023 par un médecin ophtamologiste, n'est pas suffisante pour remettre en cause l'avis émis par le collège de médecins
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1216JUD000453204
16 décembre 2010
16 décembre 2010
On 20 December 2004 an ophthalmologist examined the applicant and diagnosed him with total retinal detachment in both eyes. 40.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0519DEC002363494
19 mai 1994
19 mai 1994
In a report of 24 August 1993 submitted by ophthalmologist A.V. the following is stated in regard to the applicant's illness:
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0420JUD006033300
20 avril 2010
20 avril 2010
He stressed that since his eyesight had deteriorated after his arrest, he needed an examination by an ophthalmologist to obtain a prescription for new glasses.
Source officielle1ère chambre civile B
652f78dbb0532083189959f7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[G], ophtalmologiste, était assuré pour garantir sa responsabilité civile professionnelle, de 1997 au 30 avril 2011, par la société Médicale de France, puis, à partir du 21 octobre 2010, par la société
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142951
8 avril 2014
8 avril 2014
Le médecin légiste précisait que le requérant avait besoin d’être suivi par une équipe de spécialistes, rhumatologues, orthopédistes, ophtalmologistes, cardiologues et psychiatres.
Source officiellePremière Chambre
69ab9f9bcdc6046d47caed47
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[A], médecin ophtalmologiste au sein de la polyclinique Chénieux à [Localité 3], a réalisé une intervention sur la cataracte de l’œil droit de Mme [L].
Source officielle1ère Chambre
6711fad57603bf88a18848e1
16 octobre 2024
16 octobre 2024
pas mentionné les diligences faites pour signifier à personne, il est constant que la SCI Enco n'a plus d'activité au lieu de son siège social, ancien lieu d'activité de son gérant Monsieur [T], ophtalmologiste
Source officielleCTX Protection sociale
67ec4135dd062d9f810e531b
1 avril 2025
1 avril 2025
[P] pose le diagnostic d'hémianopsie dès le lendemain, sans avoir recours entre temps à l'avis d'un spécialiste ophtalmologiste, " atteste de l'antériorité de cette pathologie au malaise survenu au travail
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501596_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
E..., médecin ophtalmologiste, demeurant 14 Rue Chavant à Bourg-les-Valence (26500), est désigné comme expert avec pour mission de : se faire communiquer, avant convocation des parties, tout document
Source officielle7ème chambre
DTA_2304321_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
D'autre part, Mme B se prévaut de plusieurs certificats médicaux, en date du 1er septembre 2021 par son ophtalmologiste indiquant qu'elle doit éviter " d'éventuels effets secondaires des vaccinations "
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302120_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
C ne produit qu'un certificat médical établi le 9 juin 2021 par une ophtalmologiste exerçant à Marseille affirmant que la pathologie dont souffre le fils du requérant n'est pas soignable en Arménie sans
Source officielle8ème chambre
DTA_2307632_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
B n'entre pas dans le champ des dispositions dont il se prévaut puisqu'il exerce la profession de médecin ophtalmologiste.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110206
11 mai 2016
11 mai 2016
dominateur et dénigrant à son égard ; qu'il estime devoir tout contrôler et notamment la vie de l'enfant à son domicile et ses rencontres ; que le père s'estime, en raison de sa qualification de médecin ophtalmologiste
Source officielle7éme chambre
DTA_2207624_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Mme G produit également des certificats médicaux relatifs à sa pathologie oculaire, notamment le certificat médical du 5 octobre 2022 du Dr B ophtalmologiste, qui précise qu'elle a subi plusieurs interventions
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2202737_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En se bornant à produire à l'instance un compte-rendu de consultation ophtalmologiste du 9 mai 2022, Mme D ne peut être regardée, alors qu'elle n'a entrepris aucune démarche pour faire instruire une demande
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a5c
20 septembre 2001
20 septembre 2001
Par jugement en date du 30 mars 1998 le Trib/86nal de Grande Instance de LYON ordonnait une expertise médicale confiée au Docteur Z... ophtalmologiste qui concluait son rapport en date du 29 mai 1988 en
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd8715a
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Y... ne lui avait pas retiré sa confiance comme ophtalmologiste traitant.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
-1996 : septembre : avis du Dr F..., ophtalmologiste : " volumineux hématome de la région orbitaire externe droite et hémorragie sous conjonctivale de l'angle externe de l'œ il droit ".
Source officiellePage 18 sur 34