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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2205740_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
, les primes et indemnités liées à la qualification ou, dans la limite des droits ouverts par l'exécution des épreuves de contrôle, aux compétences en matière de navigation aérienne et de combat parachutiste
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01511_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
nouveau intervenue entre 3 heures 20 et 4 heures, après avoir été informée d’une rixe impliquant une quinzaine de personnes fortement alcoolisées dont un groupe de militaires du 8ème régiment de parachutistes
Source officielle1ère chambre
DTA_2300187_20260217
17 février 2026
17 février 2026
C..., parachutiste militaire de l’armée de Terre, a été victime, le 16 mai 2018, d’un accident lors d’un saut en parachute réalisé dans le cadre de son activité professionnelle dont il est résulté un polytraumatisme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC003864297
4 mai 2000
4 mai 2000
A l'époque des faits, le requérant avait le grade de capitaine et commandait la première compagnie (la « compagnie ») du deuxième régiment étranger de parachutistes (
Source officielleChambre sociale
64ba21e2354f98d9699d4fcd
20 juillet 2023
20 juillet 2023
être exclu qu'il ait pris son poste avec une épaule déjà blessée, alors même que ce salarié a occupé préalablement des emplois de nature physique, a un long passé dans les sports de combat et le parachutisme
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01670_20260206
6 février 2026
6 février 2026
B..., en date du 13 septembre 2024, soit plus d’un an après la date de la décision attaquée, qui mentionnent son aptitude à la pratique du parachutisme, de l’escrime, du tir sportif et du ball-trap, y
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01686_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Si elle soutient dans ses écritures qu'elle avait commencé avant son malaise à pratiquer le parachutisme, elle ne fournit aucun élément de nature à en attester.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-117162
14 février 2013
14 février 2013
à d’autres associations ou fédérations d’associations qui s’occupent de la condition des militaires en activité de service dont l’action ne serait pas entravée, telles que l’union syndicale des parachutistes
Source officielle2ème chambre
DTA_2303407_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Promu au grade d'adjudant en 2018, il a été affecté entre le 1er septembre 2015 et le 2 novembre 2019 au 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101494_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
C, a servi dans l'armée l'air, en qualité de parachutiste dans les commandos de l'air, jusqu'à sa radiation des contrôles le 1er janvier 1996.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906882_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
D G est entré en service dans l'armée de terre le 7 janvier 1997 au sein du 3e régiment de parachutiste, d'infanterie et de marine, et a été rayé des contrôles le 3 novembre 2012.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1020JUD002022592
20 octobre 1997
20 octobre 1997
Il commandait la première compagnie (la « compagnie ») du deuxième régiment étranger de parachutistes (« 2 e REP »), basée en République centrafricaine. A.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0917JUD001086509
17 septembre 2014
17 septembre 2014
militaires appuyés par 14 véhicules blindés, renforcés par la suite par d’autres forces armées, dont les plus importantes comptaient 156 militaires (arrivés sur les lieux à 19 heures), un détachement de parachutistes
Source officielle1ère chambre
DTA_2100335_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
D'une part, il résulte de l'instruction que le marché en litige porte sur des locaux du 2ème régiment étranger de parachutistes de Calvi à Borgo, Calvi et Bastia, de la base aérienne 126 de Ventiseri-Solenzara
Source officielle1ère chambre
DTA_2100337_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
D'une part, il résulte de l'instruction que le marché en litige porte sur des locaux du 2ème régiment étranger de parachutistes de Calvi à Borgo, Calvi et Bastia, de la base aérienne 126 de Ventiseri-Solenzara
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905467_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
A résidait sur son lieu de travail, et plus précisément à la caserne du premier régiment du train parachutiste.
Source officielleChambres réunies
DCA_21MA04315_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
prévoit, par ailleurs, sept mesures en faveur de la réduction des nuisances sonores : mise en œuvre d'un plan pluriannuel d'équipement des écoles de formation au pilotage, des aéro-clubs et clubs de parachutistes
Source officielle4ème chambre
DTA_2202666_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
C B, engagé volontaire de l'armée de terre à compter du 2 octobre 2007, s'est blessé à l'entraînement le 16 novembre de la même année alors qu'il était affecté au troisième régiment de parachutistes d'infanterie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100753_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A l'occasion de son recrutement par un contrat de cinq ans pour servir au 1er régiment du train parachutiste à Cugnaux (Haute-Garonne) à compter du 2 juin 2016, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1109JUD004298004
9 novembre 2010
9 novembre 2010
May 2003 a prosecutor from the Sofia military regional prosecutor's office requested the Ministers of the Interior and Defence to nominate seven experts in aerodynamics, aviation, meteorology and parachuting
Source officiellePage 18 sur 20