Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 13 mai 1991), rendu sur renvoi de cassation, qu'au cours d'une régate, un voilier ayant à bord M.

SUR LE TROISIEME MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, SE TROUVANT EN MER, AVEC PLUSIEURS COEQUIPIERS, SUR UN VOILIER

et sans être tenue de procéder à une recherche que ses constatations rendaient inopérante, que le commandement visant la clause résolutoire, délivré le 8 mars 2007 par la société civile immobilière Voilier

conséquences de ses propres constatations, et violé le principe de la liberté d'entreprendre, reconnu à l'article 16 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; 12°/ que si le port du voile

Sur la demande de la société Les Voiliers relative au lot n° 5 : En ce qui concerne l'incompétence de la métropole Nice-Côte d'Azur : 10.

A, LE 31 MAI 1976, VERS 2 HEURES DU MATIN, HEURTE ET ENDOMMAGE LA JETEE OUEST DU PORT DE CALAIS A ETE PROVOQUEE PAR LA PRESENCE DANS LE CHENAL D'UN PETIT VOILIER ; CONSIDERANT QUE LE CAPITAINE DU X...

D..., propriétaires de ce bateau, l’avis des sommes à payer n° 2023 /5094 d’un montant de 604 816 francs CFP, pour la location de remorqueur, la cale de halage et l’amarrage du voilier.

X..., qui avait acquis un voilier par l'entremise de M. Y..., exerçant une activité commerciale sous l'enseigne Monaco Yachting, a, selon acte sous-seing privé du 8 mars 1991, conclu avec M.

X... ayant confié à la société Cap Mascareignes, en qualité de commissionnaire de transport, (le commissionnaire), l'acheminement de son voilier depuis la Réunion jusqu'en métropole, ce bateau a été chargé

des Pays-de-Monts, qui présente une unité de milieu et représente une rupture d'urbanisation avec l'agglomération de Fromentine avec laquelle ce secteur n'a aucun lien fonctionnel, que la rue des Voiliers

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Basse-Terre, 20 janvier 1992), que, le 8 novembre 1984, un voilier, appartenant à M.

Y... avait reconnu, dans une lettre adressée le 7 juin 1983 à la société Bleu-Marine et communiquée en copie à la société CGL, qu'il était devenu propriétaire du voilier Alphée pour l'avoir racheté à la

Guy B... a péri dans le naufrage de son voilier tandis que sa passagère, Mme Y..., était blessée ; qu'elle a engagé contre les deux filles de M.

"Cachou", c'est-à-dire de vieux gréements anciens ou de réplique moderne dont la dénomination provient de la couleur de leurs voiles qui ont été teintes au cachou brut, à savoir brun rougeâtre, -les

Y..., après avoir acheté un navire à voiles à Mme X..., lui en a confié la gestion par un contrat distinct ; que la convention contenait, en son article premier, la stipulation suivante : "le propriétaire

que l'Etat du Gabon et la société Antenne 2 ont conclu en 1982 un contrat par lequel ils sont convenus de produire, réaliser et diffuser en commun un film documentaire sur le Gabon intitulé "Soleil voilé

Par acte du 12 décembre 2025, le Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES LA GRAND VOILE a fait assigner M.

l'exploitation d'un ouvrage paru, en avril 2016, intitulé "Le cycliste masqué", reposant sur les confidences d'un cycliste professionnel toujours en activité, souhaitant conserver l'anonymat, levant le voile