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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539
24 janvier 2018
24 janvier 2018
D... et son époux M. Stéphane J... étaient destinataire de SMS obscènes censés être envoyés par M. YY...
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a1
21 juillet 2000
21 juillet 2000
Il niait avoir volé l'argent de celle-ci, de même que ses papiers et la chaîne en or.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00669_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Enfin, elle produit un avis de recherche émis à son encontre pour vol, établi le 2 décembre 2019 par le procureur de la République de Conakry, au soutien de ses allégations affirmant que son époux la recherche
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d446
23 juin 2004
23 juin 2004
et entendait des bruits de lutte et la voix de Katty X... criant : "arrête Eric, arrête", puis le bruit sourd et fort d'un corps qui tombe sur une cloison ; qu'à travers la fenêtre, il voyait Didier Z
Source officielleChambre civile Section 2
651e5357a81daa831884f42e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
2005V n°1974 = 15 euros Bordereau rectificatif du 14.12.2005 vol 2005V n°2331 = 15 euros Renouvelée le 09.09.2011 vol 2011V n°2051 = 120 euros Bordereau rectificatif du 05.12.2011 vol 2011V n°2720
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042fa
16 décembre 1997
16 décembre 1997
A..., de Me Odent, avocat des époux Y..., les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d1a8
4 mai 1995
4 mai 1995
Monique, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, du 15 décembre 1993, qui, pour après relaxe de Paul Z... du chef de vol, les a déboutés de
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9369d
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Sur l'existence du prêt : Considérant que les époux Z... font principalement valoir qu'ils ont prêté la somme de 10 000 € à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb1da7db5300b252a5f7a3
8 avril 2019
8 avril 2019
des Voiles et la société Sprimbath Cap Caraibes (venant aux droits et obligations de la société Cap Caraïbes Gestion) aux entiers dépens dont distraction au profit de maître laurent Absil en application
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eecf6
15 mars 1989
15 mars 1989
Tatu, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Devouassoud, les observations de Me Gauzés, avocat des époux D..., de Me Ancel, avocat de M.
Source officiellesoc
61372422cd58014677412bb8
3 mars 2004
3 mars 2004
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que pour décider que le licenciement de Mme X..., prononcé le 14 septembre 1994 par les époux
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa3
21 mars 2006
21 mars 2006
par Paul Z..., puis réparé et revendu à Madame Q... à qui un jeu de clefs ne lui a pas été remis et qui se l'ait fait voler ; Renault Twingo immatriculé...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200275
8 mars 2018
8 mars 2018
sur le second moyen : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il déboute M. et Mme X... de leurs demandes d'indemnisation du cambriolage dont ils ont été victimes, l'arrêt rendu le 3 novembre 2016, entre
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253874
25 avril 2025
25 avril 2025
[O] [I], époux de Mme [Z] [I], qu'il a constaté que Mme [E] a commis des vols de numéraire, dont il se doutait depuis février 2019, et qu'il a constatés en août 2019 en utilisant une caméra, qu'il a établi
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575eb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle précise à toutes fins utiles qu'elle ne dispose d'aucun droit de trafic pour opérer un vol direct entre [Localité 10] et [Localité 26].
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01825_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
A B a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 7 juillet 2021 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours
Source officielle1re chambre civile
626247b7b1a50c277d4c5a8f
19 avril 2022
19 avril 2022
, - sur le vol des titres, la déposition de Mme [V] laisse entendre que c'est M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200271
5 mars 2020
5 mars 2020
W... la dirigeait, et qui constitue d'ailleurs l'un des éléments du conflit qui persiste entre les parties ; que la signature apparaissant sur cette facture est la même que celle de M.
Source officiellecr
6079a8cd9ba5988459c4f010
28 mai 1997
28 mai 1997
Jane ; 2° les époux Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100254
5 mars 2015
5 mars 2015
X... et Mme Y..., bien qu'ayant fait régulièrement l'acquisition de billets pour le vol Air France 7512 Paris/Toulon du 25 juin 2010, se sont vu refuser l'embarquement ; que pour débouter les époux X..
Source officiellePage 18 sur 198