Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
6033618699c14d1285657b9c
28 juin 2017
28 juin 2017
J'ai alors évité de percuter une bordure blanche et continué la prise en charge dudit véhicule en direction de la [Adresse 12].
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361cf1d7564000872de92
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
INTERNATIONAL, la SAS SILES, La SAS CBFT et la SCI CHRISTINE, d'autre part dans des locaux situés... à 84100 Orange susceptibles d'être occupés par Frédéric X..., Marie-Christine X... née SERRANO, Alexandrine
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière
Source officielle10e Chambre
60374e4788a3cb2c4508b2a6
16 avril 2015
16 avril 2015
par Me Karine TOUBOUL-ELBEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Société MATMUT, [Adresse 3] représentée par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba50
2 avril 2008
2 avril 2008
B en la personne de son représentant habilité domicilié en cette qualité au siège social, Le Pey Blanc- Campagne Michel- BP 597-13093 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 représentée par la SCP PRIMOUT- FAIVRE, avoués
Source officielleciv1
M. et Mme Y... dirigéec/M. B
ECLI:FR:CCASS:2013:C100554
29 mai 2013
29 mai 2013
travailleurs mutualistes (MATMUT) salariés, dont le siège est 66 rue Sotteville, 76030 Rouen cedex, 5°/ à la société Mutuelles du Mans assurances (MMA) IARD, société anonyme, dont le siège est 10 boulevard Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01266_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
Le même rapport indique en outre que, pour le baccalauréat blanc organisé le 25 février 2019, Mme B a proposé en série technologique un sujet ne correspondant pas à cette série, et, en série scientifique
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ed78c0355000835f7fb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHARTRES) [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LYVEAS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e338c0355000835f7bb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SE [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Victoire BOULANGER & Me Alexandra
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6316e2e14147b94f1307fef2
5 septembre 2022
5 septembre 2022
mandatée ET : INTIMEE Madame [X] [U] épouse [D] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Lancelot RAOULT, avocat au barreau de LILLE substituant Me Alexandre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3763d497adffda3e87
13 octobre 2022
13 octobre 2022
mars 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [P] [Adresse 3] [Localité 1] (BELGIQUE) Représenté et plaidant par Me OTTAVIANI, avocat au barreau de LILLE substituant Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fcaa9f6a24730a0fdb693b1
2 juillet 2020
2 juillet 2020
2019L01919 APPELANT : Monsieur [S] [O] demeurant [Adresse 2] [Localité 8] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] (SRI LANKA) représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE
Source officielleciv2
613720b4cd580146773edb66
20 juillet 1988
20 juillet 1988
(Essonne), 46°/ de Madame YY..., Blanche LECLERC veuve BUIS, demeurant ... (Essonne), 47°/ de Monsieur Victor XP..., demeurant ...
Source officielleChambre 1-7
6312eef32e6a8e4f13ca614b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
- N° Portalis DBVB-V-B7F-BHMUH [I] [T] [L] [B] C/ [V] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET Me Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe39097fd849ae8ac04
23 janvier 2025
23 janvier 2025
siège [Adresse 21], [Adresse 16] - PORTUGAL Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocats plaidants Mes Alexandra
Source officielle1ère Chambre
6789fa460c7dc206c9eb7e3f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les photographies annexées montrent un véhicule SUV Dacia Duster blanc sur le flanc qui ne semble toutefois pas présenter de dommages particuliers si ce n'est au pare-choc avant.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
représentée par Me A... substituant Me Olivier B..., avocat au barreau de NARBONNE Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS 14 Boulevard Marie et Alexandre C... [...]
Source officielle4e chambre civile
6a192a03cdc6046d475463b2
28 mai 2026
28 mai 2026
DE [Localité 1] - N° RG F 22/02070 APPELANTS : Madame [U] [I] née le 31 Mai 1992 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Marina BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93499
31 août 2016
31 août 2016
Alain X... ... ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Jean Louis Y...
Source officiellePage 19 sur 41