Andrès, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2001, qui a déclaré irrecevable sa requête en relèvement de l'interdiction temporaire du territoire

Sabine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2007, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'André A... du chef d'homicide

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 mars 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 50 000 francs d'amende, a ordonné

André, contre l'arrêt n° 673 de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 6 juillet 1993, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers, l'a

André, contre l'arrêt n° 838 de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la police de la chasse

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 7 mai 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende, et a prononcé

souligne qu'il existe manifestement un syndrome anxio-dépressif qui s'est installé après l'accident du 4 juin 1992 et qui persiste toujours; cet accident a été vécu de façon dramatique chez un sujet anxieux

5 mai 2000 ; qu'il résulte du procès-verbal des débats et d'un arrêt incident qu'à l'audience du 5 mai 2000 au matin, le juré de jugement n° 5, Alain A..., empêché et excusé, a été remplacé par Jean-André

André Y..., Mme Z... a fait assigner le premier en paiement ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen, qu'en l'état de la production d'un "double

infirmatif attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la MSA de l'Ardèche ; "aux motifs qu'à bon droit les ex-prévenus appelants font valoir que l'accident dont a été victime André

Andrée, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 3 juillet 2003, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs de conduite sous l'empire d'un état alcoolique et dégradation

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 juin 2004), que la société Sauvagnat, afin de stocker les articles qu'elle produisait, confiait à la société Transports Coing André

André Y... à Montigny Z... (02) en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de M.

Sur la responsabilité de la société André Jacq Ingénierie : Le jugement a retenu la responsabilité de la société André Jacq Ingénierie et la garantie de son assureur, la société MMA Iard, pour les

Andreas IAKOVOU, 303. Andreas SERGIDES, 304. Michael PAPAMICHAEL, 305. Andreas DIONYSIOU, 306. Andreas SIITES, 307. Nikos MAKRYGIORGIS, 308. Yiannis VASILIADES, 309. Fytas PAMPORIS, 310.

Michèle, - LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS ANDRE-ANDRE, - A...

André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2004, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité des travailleurs

Jean, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 23 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie notamment contre André Y... des chefs de banqueroute, présentation