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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2503180_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Armand. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2500146_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Dans son avis du 25 mai 2024, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a estimé que si l'état de santé de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7d300cdc6046d4772b89c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Adresse 1] Monsieur [W] [J] [S] [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quatorze janvier deux mille vingt-six où siégeaient : * Monsieur Armand
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeab4fbb79e8fd3d2ed1d
4 avril 2024
4 avril 2024
Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 03 Avril 2024.
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f70496c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARMAND THIERY, venant aux droits de la société RIU AUBLET ET COMPAGNIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gérald DAURES de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me
Source officielleChambre 3 cab 03 C
677d7bf9b032d83cfd3e701b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARMANDO ALVES, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 11] défaillant S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c752
6 août 2008
6 août 2008
personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social 13 rue Alfred Guibert 12100 MILLAU représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Armand
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8adad
24 janvier 2008
24 janvier 2008
DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur Armand X...
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2301398_20240216
16 février 2024
16 février 2024
S'il n'a pas été satisfait à cette injonction, l'agrément est retiré après avis de la commission consultative / () /.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302568_20240216
16 février 2024
16 février 2024
S'il n'a pas été satisfait à cette injonction, l'agrément est retiré après avis de la commission consultative / () /.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2502926_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Armand, - et les observations de Me Ait-Taleb, représentant M. C.... Le préfet de la Seine-Maritime n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2502937_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Armand, - et les observations de Me Ait-Taleb, représentant M. C.... Le préfet de la Seine-Maritime n’était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2601356_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; les autres pièces des dossiers.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2601380_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Armand comme juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers ; les autres pièces des dossiers.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304714_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Dans son avis du 21 août 2023, le collège de médecins de l'OFII a estimé que l'état de santé de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f2eb6bcdc6046d470d20d9
29 avril 2026
29 avril 2026
Hervé GOUDOT, greffier, Le 29 avril 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [K] [N], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Yao armand TANOH, avocat au barreau de CHARENTE
Source officielleciv1
Office, sursis à statuer sur leurs demandes forméesc/M. Y
6137241ecd5801467741282d
9 novembre 2004
9 novembre 2004
affections iatrogènes et des infections nosocomiales et de permettre à cet organisme, pour respecter le principe de la contradiction, de présenter sa défense, notamment en discutant, le cas échéant l'avis
Source officielle7ème chambre 1ère section
697b6624cdc6046d471d48aa
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SMA SA En qualité d’assureur de la société AEF. 8, rue Louis Armand 75015 PARIS S.A.S.
Source officielle7ème chambre 1ère section
68681cc24965b5d9df315edf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PARIS, avocat postulant, vestiaire #D1922, Me Nathalie PUJOL, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant DEFENDERESSES Mutuelle SMA ès qualité assureur de CEE devenu Entreprise NATALI 8 rue Louis Armand
Source officiellecomm
é le pourvoi formé par les consorts Zc/M. X
61372360cd58014677408ff7
23 novembre 1999
23 novembre 1999
des créanciers de la société Agence Avis, domiciliée ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 octobre 1999, où étaient présents : M.
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