aménagement et de développement durables de la commune, tenant au renforcement du centre-ville, au confortement du tourisme et de l’agriculture et à celui du cadre de vie et à la mise en valeur des atouts

Le texte de l’article contient notamment les expressions suivantes   : «   l’État turc-RTE [1] [se sert] des kurdes comme un atout [pour] chantage [au niveau] international malgré les massacres

avec avis de réception signé, n'a pas comparu ; que Monsieur X... a été affilié au RSI DE BOURGOGNE du 1er octobre 2006 au 30 juin 2011 pour une activité indépendante de gérant associé unique de l'EURL ATOUT

[...] , a formé le pourvoi n° F 19-13.007 contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2018 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant à la société Adage, sous le nom commercial Atout

même Mme H... aurait été considérée comme caution non avertie, la Caisse d'Epargne a respecté son devoir de mise en garde, l'étude de marché chiffrée réalisée démontrant que le projet présentait des atouts

X... pour en devenir propriétaire, l'administration, contrairement à ce que soutient ce dernier, n'a pas manifestement sous-estimé ce coût ; Considérant que la notice explicative précise les "atouts" pour

public communal, en l'espèce le terrain de pétanque situé sur le front de mer de la commune et devant la façade de l'Hôtel qu'elle exploite, aura pour conséquence de priver son établissement de ces deux atouts

Enfin le moyen tiré des atouts majeurs justifiant l’acquisition de la nationalité française est également sans influence sur la légalité de la décision attaquée qui ne repose pas sur ces motifs.

contrepartie est due par l'employeur ; qu'en l'espèce, la société Solyphar, ancien employeur du salarié, se bornait à faire état de ce que la facture d'honoraires établie le 20 février 2005 par la société Atout

pays d'origine pour solliciter un visa de long séjour auprès des autorités consulaires françaises en Algérie, et s'il estime que ses compétences acquises et en cours d'acquisition représentent un réel atout

américaine, sa fille B, née le 8 décembre 2019, doit suivre un enseignement bilingue pour maitriser la langue anglaise lui permettant de développer une relation " continue et entière " avec lui, outre un atout

des zones insuffisamment desservies par les transports en commun ; en outre, le permis de conduire constituant un prérequis dans de nombreux secteurs d’activité et représentant, à tout le moins, un atout

Pen Aven, rencontre des difficultés de recrutement en France, en raison de la pénurie de personnel qualifié, ce qui nuit au développement de son activité, dans la mesure où son expertise constitue un atout

SYSTEME » Les recherches ci-avant énumérées seront réalisées au moyen des mots clés suivants : « ATOUT SYSTEME» , ou toute autre association de ces mots clés.

il pourrait être considéré que le rattachement de la date des effets du divorce entre les époux quant à leurs biens à la loi applicable au divorce ou au régime matrimonial présente à ces égards des atouts

Ils sont convaincus que l'on peut faire mieux et plus vite en s'appuyant sur les atouts de la région. » Ainsi donc, les porteurs du projet PLATINN, tout en semblant assumer leur appartenance dans d'autres

’ASSURANCEDE BOURGOGNE (SMAB), venant auxdroits de la sté MUTUELLE BRESSEBUGEY (MBB) DEMANDEUR Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Barthélémy LATHOUD de la SELARL ATOUTS

appréciation trop évère de sa situation alors qu'il est reconnu que son expérience de près de 15 années dans la légion d'honneur et son sérieux et son implication dans le suivi des cours constituent un atout

questionner, ensemble, sur une possibilité, à moyen terme, d’envisager un départ en France » où elle considère que leur « expérience de coopération » entre la France et la Turquie pourrait constituer un atout

voisinage constitué par la «disparition quasi-totale de vue sur la mer ayant provoqué une perte considérable de valeur foncière des appartements des demanderesses qui ne disposaient par ailleurs d'aucun atout