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3 325 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00103

Cassation

15 janvier 2008

15 janvier 2008

et de prestation de service, ainsi qu'en résiliation, par voie de conséquence, du contrat de crédit-bail, en faisant valoir que ce dernier était indivisible des autres conventions ; que la société Barclays

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00104

Cassation

15 janvier 2008

15 janvier 2008

et de prestation de service, ainsi qu'en résiliation, par voie de conséquence, du contrat de crédit-bail, en faisant valoir que ce dernier était indivisible des autres conventions ; que la société Barclays

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00105

Cassation

15 janvier 2008

15 janvier 2008

et de prestation de service, ainsi qu'en résiliation, par voie de conséquence, du contrat de crédit-bail, en faisant valoir que ce dernier était indivisible des autres conventions ; que la société Barclays

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00106

Cassation

15 janvier 2008

15 janvier 2008

et de prestation de service, ainsi qu'en résiliation, par voie de conséquence, du contrat de crédit-bail, en faisant valoir que ce dernier était indivisible des autres conventions ; que la société Barclays

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00107

Cassation

15 janvier 2008

15 janvier 2008

et de prestation de service, ainsi qu'en résiliation, par voie de conséquence, du contrat de crédit-bail, en faisant valoir que ce dernier était indivisible des autres conventions ; que la société Barclays

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03232

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

pour un montant de 431 551 00 euros et du solde du compte Barclays n° [...] pour un montant de 324 003 94 euros et, à titre de peine complémentaire, à cinq ans d'interdiction d'exercer une profession commerciale

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a22

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

justifient une mesure particulière de sûreté ; qu'en se référant uniquement au fait que Rolf Z..., dont elle précise par ailleurs (page 1) qu'il est de nationalité suédoise et domicilié régulièrement à Barcelone

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00979

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

l'arrêt attaqué (Pau, 18 mai 2010), que soutenant n'avoir pas été informée, avant la vente, de l'état de l'immeuble qu'elle avait acquis par adjudication, la société Kerjean a fait assigner la société Barclays

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01130

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

X... a ouvert le 19 juin 2000, dans les livres de la société Ferri aux droits de laquelle se trouve la société Barclays Bank PLC (la banque), un compte enregistrant les opérations réalisées sur le Marché

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110393

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Nicolas Y... et Mme Méliné Y... de l'ensemble de leurs demandes dirigées contre la société Barclays Bank PLC ; Aux motifs propres que, sur le fond, les appelants reprochent à la société BARCLAYS BANK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4a7

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

DIT que la société BARCLAYS BAIL conservera les loyers payés par Monsieur Jean-Jacques Y... jusqu'à la résiliation du contrat de crédit-bail.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101374

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

C. auprès de la BARCLAYS BANK à Londres ; que M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

686d62b5a2273490db107fad

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/08232 - N° Portalis 352J-W-B66-CC3B4 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/07/2025 A Me BARBELANE

Source officielle
CC

civ2

60794ba99ba5988459c4397b

Cassation

8 juillet 1987

8 juillet 1987

judiciaire, emportant retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, ne fait que suspendre l'instance ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une grue donnée à bail par la société Barclays

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007695616

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

septembre 1982 du ministre du travail : 1° annulant la décision du 19 mars 1982 du directeur départemental du travail et de l'emploi ; 2° décidant que le siège social et les agences de la société BARCLAYS

Source officielle
CC

comm

61372216cd580146773fa229

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Y..., demeurant ensemble à Méry (Savoie), Le-Viviers-du-Lac, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1e section), au profit de la société Barclays

Source officielle
CC

civ1

613723dfcd5801467740f44d

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Barclays bank a consenti à Henri X... une ouverture de crédit de 2 000

Source officielle
CC

soc

61372366cd580146774093b9

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barclays Finance, société anonyme, venant aux droits et obligations

Source officielle
CC

soc

6137233fcd5801467740755e

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Betty Barclay Kleiderfabrik, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64d7211a3f645ad96951babe

Appel

11 août 2023

11 août 2023

SOCIETE MILLEIS BANQUE (anciennement dénommée BARCLAYS FRANCE SA) venant aux droits de BARCLAYS BANK PLC elle-même venant aux droits de sa filiale BARCLAYS FINANCEMENT IMMOBILIERS [Adresse 1] [Localité

Source officielle

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SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

12/02/2026

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BARCELLA, Brigitte Michèle Cornélie, SICA

SIREN 849450119Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/01/2026

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Créations

BARCELLA, Maxime

SIREN 990643876Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/09/2025

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Dépôts des comptes

A BARCELLA

SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

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