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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2506330_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
I Baron, M. G Baron, M. K Baron, M. B Baron, Mme C A, M. L A, Mme F J et M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90173
19 février 2026
19 février 2026
Baron Rouge dans l'attente de leur détermination exacte ; - condamné, sous astreinte, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b38e87cdc6046d477d77e5
10 octobre 2025
10 octobre 2025
conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : Rôle n° [Immatriculation 1] ENTRE - SYSTEME WOLF SAS [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS
Source officielle2ème chambre
DTA_2107716_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Barrois, avocate de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2308091_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Baron n’a pas présenté de réclamation auprès de l’administration fiscale ; le moyen soulevé par M. Baron n’est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400518_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2024, Mme E Baron et M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007749719
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Y... et le Syndicat d'aménagement des Baronnies en réparation des dommages causés à leur immeuble, par suite des travaux effectués sur l'ancien couvent des Dominicains, 2°) condamne la commune de Buis-les-Baronnies
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
6a0b3f8acdc6046d47176d31
12 mai 2026
12 mai 2026
La société LE BARBIER DE CLIGNANCOURT SARL ne se présente pas, nous constaterons sa non-comparution.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2003447_20230209
9 février 2023
9 février 2023
; - les moyens soulevés par Mme Baron ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2106585_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Baron. Il fait valoir qu'il a fait droit aux conclusions de la requête de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2216783_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Baron une sanction d’exclusion temporaire pendant une durée de deux ans. Sur la jonction : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b48
12 février 2003
12 février 2003
SOCIETE TRANSPORTS BRUGERE BARBIER agissant poursuites et diligences de ses rep presentants legaux ayant son siège 24, AVENUE D'IVRY 75013 PARIS représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maitre
Source officielleChambre civile 1-6
6789f234e53fca3659f672e8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
E BARON GUAY C/ S.A.R.L.
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf694fcdc6046d4781c8c6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 6 janvier 2026 N° RG : 2025R00298 La société LES MAISONS DES BARONNIES LIEU DIT [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01013_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Baron. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f4c5
29 juin 1978
29 juin 1978
1134, 1146 ET SUIVANTS, 1315 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 16, 444, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BARBIER
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2111124_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Baron a inscrit sa fille au conservatoire municipal du 12ème arrondissement de Paris pour qu'elle y suive des cours de danse durant l'année 2019-2020.
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041548978
5 février 2020
5 février 2020
F... l'autorisation d'exploiter des terres d'une surface de 171 hectares et 25 centiares situées sur le territoire des communes de Nanteuil-le-Haudoin, Rouville, Baron, Levignen, Russy-Bemont et Cuvergnon
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007835613
18 février 1994
18 février 1994
demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de la décision en date du 26 septembre 1991 par laquelle le directeur départemental de l'agriculture de la Haute-Marne a autorisé la commune d'Arc-en-Barrois
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e88b633ea43407b9fbb099
9 octobre 2025
9 octobre 2025
° Portalis 352J-W-B7J-DA6HY Rectification erreur matérielle de l'ordonnance du 2 octobre 2025 - N° RG 24/00883 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS
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