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23 828 résultats pour « Beaucourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137229bcd580146773ff118

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

A... en date du 18 juillet 1990, versés aux débats, lesquels font état de nouveaux désordres beaucoup plus graves que ceux constatés par l'expert G... en 1981 et entièrement imputables au défaut d'entretien

Source officielle

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CC

comm

61372390cd5801467740b6ce

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Y... ont engagé contre la Caisse d'épargne une action en responsabilité ; qu'ils ont prétendu à cette fin avoir été amenés à se lancer dans un projet beaucoup plus ambitieux que celui défini originairement

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074f6cdc6046d47d0ba34

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il explique que les assurances mettaient beaucoup trop de temps à régler les factures, creusant par conséquent les dettes.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03336

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

plainte pour abus de faiblesse, les services de police de Montpellier se sont intéressés à la personnalité de Mme Y..., qui, vivant en couple avec X..., était décrite par son entourage comme manifestant beaucoup

Source officielle
CC

cr

é de la mesure d'interdiction prisec/Mme U

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01751

Cassation

7 août 2019

7 août 2019

demande de mainlevée pure et simple de ces trois obligations ; Attendu que, pour rejeter cette requête de ses trois chefs, l'arrêt attaqué énonce que la position du couple par rapport aux faits a beaucoup

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02363

Cassation

1 décembre 2020

1 décembre 2020

S..., en raison du passage suivant d'un ouvrage publié par le premier et signé du second, sous le titre « Les revenants » : « Mais V... en veut également beaucoup à l'ancien maire de Nice, M...

Source officielle
CC

comm

6079d3da9ba5988459c599af

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

le 17 juillet 1995 en raison d'une irrégularité affectant la notification de redressements ; qu'une nouvelle notification de redressements lui a été adressée le 5 décembre 1995 pour un montant beaucoup

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CC

civ3

6137234acd58014677407d7a

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

(ou Milone), que, par contre, le décret du 31 janvier 1911 détaille un certain nombre de parcelles pour lesquelles on relève la dénomination de Pielza, que cette dénomination concerne un ensemble beaucoup

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503450_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502041_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée ; - et les observations de Me Chartrelle, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que sa

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301369_20230429

Administratif

29 avril 2023

29 avril 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée a été entendu, au cours de l'audience publique à l'issue de laquelle la clôture de l'instruction a été prononcée. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404231_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 572-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801763_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2018, Me Stéphane Gorrias, étude BTSG, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Altia Beaucourt, représenté par

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300939_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303086_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle la clôture de l'instruction a été prononcée. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303123_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Pereira, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303290_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303686_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100400_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public ; - les observations de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101692_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle