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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6686f8c2e74459e0c7edab0c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Grosse délivrée à expédition délivrée à Me Ludovic LETELLIER Me Benjamin DERSY SCP ASSUS JUTTNER Me Astrid LANFRANCHI le 04 Juillet 2024 mentions diverses Renvoi MEE 05.09.2024
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110579
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Z... des faits de violences verbales et physiques sur elle-même et sur l'enfant Benjamin, son caractère despotique et le fait de la dénigrer en permanence y compris devant des tiers ; que M.
Source officielle1ère Chambre
69fa6840cdc6046d47b79a5d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
postulant et Maître Abdelaziz EL ASLI, avocat au Barreau de PARIS, avocat plaidant Demandeur, ET : Madame [U] [K] de nationalité Française, domiciliée : chez , [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin
Source officielleService de proximité
66981c17b60c111a421ea720
16 juillet 2024
16 juillet 2024
à Me FOURQUET Expédition délivrée à Me COHEN le DEMANDEUR: Monsieur [L] [M] né le 01 Décembre 1952 à [Localité 6] (67) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2600322_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A... vivant avec sa compagne, une ressortissante guinéenne détentrice d’une carte de séjour pluriannuelle, et leurs trois enfants, nés en 2013, 2018 et 2023, le cadet étant atteint d’un trouble du spectre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
9 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b29
9 janvier 2008
9 janvier 2008
C / Compagnie ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Marcel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd3
7 janvier 2009
7 janvier 2009
P 2004 : 24, 989, la Compagnie GENERALI et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e116
11 juin 2010
11 juin 2010
G : 10/ 00089-10/ 00013 La Société DOMAINES THIEUBERT C/ La Société GEL SECURITE COMPAGNIE EUROPEENNE AFRIQUE ASIE La Société Anonyme AI GROUP Sarl SOCIETE ANTILLAISE DE PLOMBERIE La Société
Source officielle1ère Chambre
65321a329e4ea48318f5aa20
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La compagnie Groupama Grand Est et son assuré ont saisi le juge de la mise en état d'un incident tendant à voir la société AXA déclarée irrecevable à agir à l'encontre de chacun d'entre eux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90915
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00b
18 février 2009
18 février 2009
Antoine X... et la Compagnie Medical Insurance Company Limited seront solidairement condamnés à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300553_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Compagnie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079b
19 juin 2013
19 juin 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f08
15 janvier 2014
15 janvier 2014
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 octobre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecea
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Benjamin était alors âgé de 9 ans et Anaelle de 4 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
6 octobre 2004
WINTERTHUR COMPAGNIE D'ASSURANCES et d'autre part par M. Nicolas X..., assuré auprès de la S.A. M.A.I.F.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29a
10 juin 2008
10 juin 2008
Paul X... la somme de 2. 000 € au titre des frais par lui exposés et non compris dans les dépens. Attendu que la S. A. G. A. N.
Source officiellePage 19 sur 55