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977 résultats pour « Bensa était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e14

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Anne-claire AUNE-BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE Monsieur [E] [Z] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bef667cdc6046d4779add0

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Adresse 2] / [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 842 070 245 (Maître Karine BINISTI (BINISTI VARTANIAN AVOCATS AARPI), avocat au barreau de Marseille et Maître Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66878c7c05d6f7f678d48d0a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Laurence CRESSIN-BENSA

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

686d88aea2273490db10fce9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PARENT-MUSARRA, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant DEFENDEUR : Monsieur [F] [B] né le 13 Janvier 1982 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f28242

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

2] 1952 à [Localité 15] (75), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696931b8cdc6046d476dad6d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

CABINET SYNGESTONE réprésentée par son dirigeant social en exercice, domicilié ès qualités au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

4e Chambre A

6036537d8d18e3b475ba097a

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

syndic en exercice, Cabinet ACCORD - [Adresse 1] représenté par SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6973a2fdcdc6046d4770ce93

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

1], dont le principal établissement est sis [Adresse 8] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Bernard BENSA

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea6739cdc6046d474b9ec8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[B] né le 08 juin 1970 à MEAUX (77) de nationalité française demeurant Route de Moulayres - 81300 MISSECLE représenté par Me Claire SADOUL, avocat au barreau d’ALES, avocat postulant et Me Florence BENSA-TROIN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1e38ac3a658931de9b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurence CRESSIN-BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65b359621d7564000872dae5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

plaidant Me Paul GUILLET de la SCP PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEES SCI PERNICE , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

3e Chambre B

603718e83f8aeeb345dd3837

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE constitué aux lieu et place de Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47168cafc520068c168f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

barreau de GRASSE MAAF ASSURANCES prise en la personne de son dirigeant social en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 8] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

10e Chambre

60323404d3d50a6a92f7921b

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

, Me Emeric GUILLERMOU de la SELARL PROXIMA, avocat au barreau de TOULON INTIMEES MACIF, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc7bfcec80a69f3c1dc5b9

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Adresse 1], dont le siège social est [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631229615c943a65e043d0

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

naissance 2] 1968 à [Localité 23], Notaire associés, demeurant [Adresse 19] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Thierry TROIN de la SCP BENSA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0623DEC007283001

Admin. suprême

23 juin 2005

23 juin 2005

Pavel Bensa, né à une date non précisée et résidant à Nuova Gorica   ; 12)             M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00270

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 mai 2021), par une promesse rédigée par son expert-comptable, la société Benda Jubre et associés (la société Benda Jubre), aux droits de laquelle est venue la société

Source officielle
CC

cr

61372670cd5801467742592f

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

sur des hôtels; que malgré ses dénégations et le soutien de José X... et de Fernando Z... il ne peut convaincre le tribunal de son ignorance du trafic, qu'il est présent en Espagne aux côtés de José Besa

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01256

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

X... serait tenu au paiement des impôts fraudés avec la société Bense SAS, redevable légal des impôts fraudés et des majorations et pénalités afférentes, en application de l'article 1745 du code général

Source officielle

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