AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
615e0dfec25a97f0381f5131
9 septembre 2014
9 septembre 2014
BOA-MADAGASCAR a formé contredit le 14 février 2014.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301203_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boia, avocate de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01490_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Par des mémoires, enregistrés les 17 juillet 2021 et 28 février 2023, la SARL Biancheri, le cabinet d'architectes Caroline et Jean Bolla et la SARL Michel Nicolai, représentés par Me Dersy, demandent à
Source officielle1ère chambre
DTA_2202094_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Boia, avocate de M.
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400251_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Bora, commune associée de Faanui. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501265_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Boia, avocat de M.
Source officiellesoc
613723b2cd5801467740d093
17 janvier 2001
17 janvier 2001
Gilbert Y..., domicilié Centre Leclerc, ... la Bocca, 4 / de Mme Catherine B..., domiciliée Centre Leclerc, ... la Bocca, 5 / de Mme Rita A..., demeurant ... de l'Esterel, défendeurs à la cassation
Source officielleChambre 09
69f38d41cdc6046d471c4dc3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHAMBRE Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02128 N° de PC : 2023J01130 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEURS : SAS BOUÏA
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e711
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Jamal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Ciffreo Bona, société anonyme, dont le
Source officielleciv3
613722e2cd58014677402b46
8 octobre 1997
8 octobre 1997
La Bocca, 13°/ de la société civile immobilière (SCI) Camadou, poursuites et diligences de son gérant, M. X..., domicilié ...
Source officielleChambre sociale
6033b9236be0226c60eaaf86
13 avril 2017
13 avril 2017
Dossier : 14/04399 Nature affaire : Demande d'annulation d'une décision d'un organisme Affaire : URSSAF AQUITAINE C/ [R] [F] ès qualités de liquidateur amiable de la SARL BOSSA
Source officielle7ème chambre
DTA_2401873_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
charge de ce dernier le versement à Me de Castro Boia d’une somme de 1 500 euros.
Source officielleTribunal Foncier
6914846a4322238c089c2e28
1 octobre 2025
1 octobre 2025
00139 - N° Portalis DB36-W-B7I-DCOB Décision du 1er Octobre 2025 DEMANDEURS 1/- Monsieur [B] [KF] [OA] né le 28 Février 1971 à PAPEETE (98713) De nationalité Française, demeurant Faanui - 98730 BORA
Source officielle2ème chambre
DTA_2202208_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Boia, avocat de M. A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Boia de la somme de 1 200 euros.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdaed37058dcc80d2961525
7 mai 2019
7 mai 2019
[Q] [U], la société Bocca d'Oro et la société Marele II de toutes leurs demandes, - condamné M. [U] [V], M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2401758_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alibert, magistrate désignée, - et les observations de Me Boia, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201905_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boia, avocate de M.
Source officielle15e Chambre A
615e0e51c25a97f0381f54db
7 novembre 2014
7 novembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 731 Rôle N° 12/15606 [D] [K] C/ SCP COHEN THOMAS TRULLU SCP ARAL Renaud & BONA
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00554_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Elle soutient que : - les factures de la société Bossar Packaging ont été modifiées et envoyées par son représentant ; ni l'administration, ni le tribunal ne démontrent que la société la Douce a effectivement
Source officielleChambre 3-3
6970e9c7cdc6046d471fc66b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/04498 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWAA Ordonnance n° 2026/M11 S.A.S.
Source officiellePage 19 sur 353
BOIA, Paco
10/07/2026
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BOIARKIN, Mykyta
08/07/2026
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BOIANELLI, Jonathan
26/06/2026
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BOIANELLI, Jonathan
23/06/2026
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BOIA, Paco
17/05/2026
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