CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 052 résultats pour « Boïa »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0dfec25a97f0381f5131

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

BOA-MADAGASCAR a formé contredit le 14 février 2014.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301203_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boia, avocate de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01490_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés les 17 juillet 2021 et 28 février 2023, la SARL Biancheri, le cabinet d'architectes Caroline et Jean Bolla et la SARL Michel Nicolai, représentés par Me Dersy, demandent à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202094_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Boia, avocate de M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE

DTA_2400251_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Bora, commune associée de Faanui. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501265_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Boia, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d093

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Gilbert Y..., domicilié Centre Leclerc, ... la Bocca, 4 / de Mme Catherine B..., domiciliée Centre Leclerc, ... la Bocca, 5 / de Mme Rita A..., demeurant ... de l'Esterel, défendeurs à la cassation

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38d41cdc6046d471c4dc3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMBRE Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02128 N° de PC : 2023J01130 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEURS : SAS BOUÏA

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e711

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Jamal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Ciffreo Bona, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b46

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

La Bocca, 13°/ de la société civile immobilière (SCI) Camadou, poursuites et diligences de son gérant, M. X..., domicilié ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6033b9236be0226c60eaaf86

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

Dossier : 14/04399 Nature affaire : Demande d'annulation d'une décision d'un organisme Affaire : URSSAF AQUITAINE C/ [R] [F] ès qualités de liquidateur amiable de la SARL BOSSA

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401873_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

charge de ce dernier le versement à Me de Castro Boia d’une somme de 1 500 euros.

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

6914846a4322238c089c2e28

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

00139 - N° Portalis DB36-W-B7I-DCOB Décision du 1er Octobre 2025 DEMANDEURS 1/- Monsieur [B] [KF] [OA] né le 28 Février 1971 à PAPEETE (98713) De nationalité Française, demeurant Faanui - 98730 BORA

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202208_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Boia, avocat de M. A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Boia de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdaed37058dcc80d2961525

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

[Q] [U], la société Bocca d'Oro et la société Marele II de toutes leurs demandes, - condamné M. [U] [V], M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2401758_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alibert, magistrate désignée, - et les observations de Me Boia, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201905_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boia, avocate de M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

615e0e51c25a97f0381f54db

Appel

7 novembre 2014

7 novembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2014 N° 2014/ 731 Rôle N° 12/15606 [D] [K] C/ SCP COHEN THOMAS TRULLU SCP ARAL Renaud & BONA

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00554_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Elle soutient que : - les factures de la société Bossar Packaging ont été modifiées et envoyées par son représentant ; ni l'administration, ni le tribunal ne démontrent que la société la Douce a effectivement

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6970e9c7cdc6046d471fc66b

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/04498 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWAA Ordonnance n° 2026/M11 S.A.S.

Source officielle

Page 19 sur 353

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Radiations

BOIA, Paco

SIREN 104345426Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

10/07/2026

Voir →

Créations

BOIARKIN, Mykyta

SIREN 106676232Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

08/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BOIANELLI, Jonathan

SIREN 931983035Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

26/06/2026

Voir →

Créations

BOIANELLI, Jonathan

SIREN 931983035Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

23/06/2026

Voir →

Créations

BOIA, Paco

SIREN 104345426Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/05/2026

Voir →