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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a50ca4b8594705dbfccaf7
3 juillet 2023
3 juillet 2023
substituée par Me Clarisse MOUTON, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64f6c4ebed0253d969201cf0
4 septembre 2023
4 septembre 2023
RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
628dca6014cc2751aa86ba0d
2 mai 2022
2 mai 2022
: contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Mai 2022, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1f
15 avril 2024
15 avril 2024
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 15 Avril 2024, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2d
15 avril 2024
15 avril 2024
par Me Philippe CROUVIZIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de la SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65a62c1e448a370008a720b2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65af6772b6c6260008b5303a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleChambre 6/Section 4
65b7f5a1858823c56e097c89
29 janvier 2024
29 janvier 2024
CUNIN [Adresse 11] [Localité 38] représentée par Me Maryline LUGOSI, la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0073 La société BIOTOPE INGENIERIE [Adresse
Source officielle1ère Chambre
656ecc847f8252831877737e
2 octobre 2023
2 octobre 2023
SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb16
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404762_20250211
11 février 2025
11 février 2025
B A, représenté par Me Cunin, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception n° 031000 023 075 034 461787 20203 0001004 émis à son encontre par la direction générale des finances publiques
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f55b9
27 juin 1991
27 juin 1991
Cuzin, en cassation d'une décision rendue le 21 septembre 1988 par la Commission nationale technique, au profit : 1°/ de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90297
13 février 2013
13 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 novembre 2011, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b4
29 février 2012
29 février 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 janvier 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
63b7ccdf6b63637c907b7b11
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
63b7ccdf6b63637c907b7b13
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
658c7a1a2c4a0d96dc235608
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/12/2023 à : Monsieur [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 19/12/2023 à : Maître Anne-Line CUNIN Pôle civil de proximité ■
Source officiellePage 19 sur 93