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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02377
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Cyril L... Z..., M.
Source officiellecr
61372678cd58014677425d34
18 juin 2002
18 juin 2002
Cyrille, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols aggravés, a déclaré irrecevable
Source officielleChambre commerciale 3-2
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475308.20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 mars 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleChambre 4-2
65336a98bb40ec8318f31bcd
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00633
24 mars 2010
24 mars 2010
X... a été engagé en 1977 par la société Transports Cyrille, aux droits de laquelle se trouve la société BM chimie ; qu'il exerçait les fonctions de chef comptable à Marcq-en-Baroeul, lorsque la société
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d68e
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Ils établissent également son installation ultérieure chez Mme C... chez laquelle il vit toujours. En effet, l'adresse de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6c0
29 janvier 2018
29 janvier 2018
Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032d8335994524cb08e6e86
20 novembre 2017
20 novembre 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616318c4e0639f4f1a04a529
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Il sera sursis à statuer de ce chef.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01406
21 juin 2011
21 juin 2011
vous travailliez chez notre principal client.
Source officiellesoc
6079b2119ba5988459c558d1
6 mai 1975
6 mai 1975
EXCIPENT DE L'IRRECEVABILITE DU POURVOI FORME PAR DI FEDERICO CONTRE L'ARRET QUI A REDUIT LE MONTANT DES RAPPELS DE SALAIRES A LUI DUS PAR LA SUCCESSION DE CYPRIEN X..., SON ANCIEN EMPLOYEUR, MOTIFS PRIS
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776c3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er Septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b10d41e0057d43e2f0
12 mai 2022
12 mai 2022
CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 17 Mars 2022, devant Monsieur Cyril
Source officielleChambre civile 1-7
66bc4890a5822c82a7cbe077
13 août 2024
13 août 2024
Public ORDONNANCE Le 13 Août 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Cyril ROTH, président de chambre, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Source officielleRéférés civils
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Commune [Localité 5] dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Cyril
Source officielleCour d'Appel
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22 septembre 2016
22 septembre 2016
Vicky, demeurant... 66750 ST CYPRIEN Partie civile, intimée Non comparante L'EPIC-OFFICE DE TOURISME DE LA VILLE DE SAINT-CYPRIEN, Sis Quai Arthur Rimbaud-66750 ST CYPRIEN Partie civile, intimée
Source officielleTrib. de Commerce
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère public., Débats
Source officielleTrib. de Commerce
69b0316acdc6046d472980e7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère public., Débats
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Luc X
61372596cd5801467741effa
7 avril 1993
7 avril 1993
DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA MANCHE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 12 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Luc X... et Cyrille
Source officiellePage 19 sur 217