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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
68e5f19ec9f36f05b4431797
7 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente dec chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
Chambre civile 1-6
667bb0e9eee23a0a3f11d8cc
11 janvier 2024
02472 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Valérie RIVIERE-DUPUY
67f602611c1a56b8e1651fbd
8 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
6799c75ad0369362bfa179dc
28 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre, Mme Marie LAMBLING
6ème chambre
DTA_2214625_20231123
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre sociale
6707703a81e733ee26983037
9 octobre 2024
Localité 6] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT, avocats au barreau de l'AUBE INTIMÉS : Monsieur [L] [S] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par la SCP DUPUIS
6707703a81e733ee26983039
[Adresse 2] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT, avocats au barreau de l'AUBE INTIMÉS : Monsieur [C] [P] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par la SCP DUPUIS
3e chambre
603328ab36bc779a12e9ba26
14 septembre 2017
Septembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 07 N° RG : 14/02839 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nadia TOUILI Me Martine DUPUIS
Cour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcda
11 octobre 2012
à la cour : Jugement rendu le 01 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/00783 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier DUPUY
6253cc56bd3db21cbdd8fcdc
à la cour : Jugement rendu le 01 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/00782 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier DUPUY
1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926a
22 octobre 2024
GIBILY DAVID Caisse MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE MARNE ARDENNES MEUSE Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP DUPUIS LACOURT
652f7930b053208318995bd5
17 octobre 2023
ARRET N° du 17 octobre 2023 R.G : N° RG 22/01137 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FF4K [R] [F] c/ [C] [P] [E] Formule exécutoire le : à : la SCP DUPUIS-LACOURT- MIGNE la
16e chambre
5fd95519ad5da13e80ef3c9f
20 février 2020
cour : Ordonnance rendue le 29 Mars 2019 par le Juge de la mise en état de NANTERRE N° RG : 18/04390 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20/02/2020 à : Me Martine DUPUIS
615e0e1bc25a97f0381f5243
25 septembre 2014
NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 11/2064 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Mélina PEDROLETTI Me Bertrand LISSARRAGUE de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
60336ff6c4da81244719cb69
15 juin 2017
Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° RG : 14/01923 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE Me Valérie RIVIERE-DUPUY
1re chambre 1re section
6034d76b6ca8060262560487
15 septembre 2016
le 15 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/04862 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Martine DUPUIS
6253c922bd3db21cbdd8758e
3 février 2005
SUR SEINE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués, Nä du dossier 0439451.
soc
6137233ecd580146774073fe
14 janvier 1999
Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
6262489bb1a50c277d4c5d12
21 avril 2022
19/02834 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS
66177dafe5d80f0008c2e8a0
10 avril 2024
TROJAN [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocats au barreau des ARDENNES INTIMÉE : Madame [B] [V] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par la SELARL
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