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2 892 résultats pour « David HONORAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402178_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405740_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2403773_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

au répertoire général : 2021 004768 Demandeur (s) : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES PEPINIERES ET VITICOLES DANIEL AMBLEVERT ET FILS (SC) "[Adresse 1]" [Localité 1] PEPINIERES DANIEL ET DAVID

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404962_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2406231_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1907383_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Article 32 : Les sociétés Ateliers David, Dekra Industrial, Acore Ingénierie, ADSC et M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464968.20221021

Admin. suprême

21 octobre 2022

21 octobre 2022

David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd1

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Z... et Thierry X... pour renflouer le compte de ce dernier et lui a affirmé que le chèque remis par ce dernier serait honoré, - qu'elle a ainsi contribué au défaut de paiement partiel du matériel fourni

Source officielle
TJ

Référés

67f81ecccf40727a0044153e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] - représenté par son syndic la société NEXITYT LAMY - [Adresse 1] [Localité 4] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : David

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503112_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400146_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405187_20240910

Administratif

10 septembre 2024

10 septembre 2024

David Katz, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405738_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2406047_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f1aeedb07d0f8186129

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

LONG de la SELARL DAVID LONG, avocat au barreau de GRENOBLE S.C.I.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10353

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

David X... gérant de la société venderesse et démontrant à tout le moins les difficultés de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300878_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Article 5 : Les frais et honoraires de l'expertise seront mis à la charge de la ou des parties désignées dans l'ordonnance par laquelle le président du tribunal liquidera et taxera ces frais et honoraires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302988_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Article 5 : Les frais et honoraires de l'expertise seront mis à la charge de la ou des parties désignées dans l'ordonnance par laquelle le président du tribunal liquidera et taxera ces frais et honoraires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300030_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Article 5 : Les frais et honoraires de l'expertise seront mis à la charge de la ou des parties désignées dans l'ordonnance par laquelle le président du tribunal liquidera et taxera ces frais et honoraires

Source officielle

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