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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
64c35c5cf01612d969deff61
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[B] [T] ; - débouté la SA Diac de l'ensemble de ses demandes ; - condamné la SA Diac à payer à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60360d9e5fb450723e627acb
5 janvier 2016
5 janvier 2016
La société Diane, intimée, a formé appel incident.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb2d4dff6dd50355194f02
1 avril 2019
1 avril 2019
Le 21 octobre 2010, la société à responsabilité limitée Diane transmettait à Monsieur J...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdac88b5a11505abd337dee
23 mai 2019
23 mai 2019
Les sociétés BD Diag et Générali ont formé appel incident.
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bf8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 13 décembre 2021, en application de l'article 656 du code de procédure civile, la SARL TRANS DIABY a signifié à M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
627f48c0551627057d32dec6
12 mai 2022
12 mai 2022
- sur la créance de la SA Diac M.
Source officielleMise en Etat 1ère Chambre
679165efd4c7e89d7fe2f394
9 janvier 2025
9 janvier 2025
M. et Mme [Y] ne caractérisent aucun préjudice spécifique dont la résistance qu’ils qualifient « d’abusive » de la SAS DIAL MAÇONNERIE serait à l’origine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262484cb1a50c277d4c5ba7
21 avril 2022
21 avril 2022
la société DIAC de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne la société DIAC aux dépens ; Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire ».
Source officielleChambre civile 1-2
677e149926e046654dc50ca9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DIAC C/ [D] [M] ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65321b0a9e4ea48318f5ae3b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[G] de remettre à la société Diac le véhicule. Celui-ci n'a pas été restitué. Par acte du 8 juillet 2020, la société Diac a fait assigner M.
Source officielle1ère Chambre
6789fa460c7dc206c9eb7e3f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sur la demande en paiement formée par la société DIAC Au soutien de ses prétentions, la société DIAC expose que M.
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92e9dde0ebe408daa30ea
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les débiteurs étant restés taisants, la SA DIAC a prononcé la résiliation du contrat le 8 mars 2024.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
680b1bf3c0f38137e6792a66
24 avril 2025
24 avril 2025
Par acte d'huissier de justice délivré le 7 décembre 2021, la société Diac a attrait M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100850
2 juillet 2014
2 juillet 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 février 2008, la société DIAC a consenti à M.
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92ea7de0ebe408daa33c9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de [Localité 6] aux fins de : - déclarer recevable l’action de la SA DIAC ; - condamner Monsieur [I] [G] [S] à payer à la SA DIAC la somme principale de 24400,84 € avec intérêts au taux contractuel à
Source officielleETRANGERS
69ddcb5ecdc6046d472a33ee
13 avril 2026
13 avril 2026
[Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 12 avril 2026 à 13h42, Vu l'appel formé le 13 avril 2026 à 00 h 46 par courriel, par Me Diane
Source officielle6ème Chambre
6793332532b173f45a7c8d75
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Z] à la société Diac. La société DIAC a interjeté appel de ce jugement, le 17 mars 2023.
Source officielleJCP
67f83472cf40727a00447575
7 janvier 2025
7 janvier 2025
En conséquence, la SA DIAC sera jugée recevable en ses demandes.
Source officielleJCP
67f8345ccf40727a00447317
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par acte du 5 août 2024, la SA DIAC a cité M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MPH2 S.A. DIACc/S.A
633e6fd3f8faf13e2e973c8a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
DIAC c/ S.A.R.L. GRADIGNAN SUD AUTOMOBILES S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 19 sur 438