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8 769 résultats pour « Diockou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12614

Admin. suprême

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Le tribunal régional a cité et examiné le discours du requérant dans son intégralité. Son raisonnement s’articulait autour de trois éléments.

Source officielle

Page 19 sur 439

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Journal officiel
Créations

Diockou, Mady

SIREN 104058391Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

04/05/2026

Voir →

CA

Chambre des étrangers

697399a4cdc6046d476fd1b5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un avis psychiatrique a été remis le 19 janvier 2026, aux termes duquel il est relevé une instabilité psychomotrice, une exaltation de l'humeur et un discours diffluent et vindicatif ainsi que des idées

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6909971143d68eab4072d932

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il ajoute que sa cliente a un discours organisé et clair lors de l'audience.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69f43cd3cdc6046d472de4ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

] [S], et du certificat médical du docteur [Q] [K] de [Localité 6] médecins faisant état d'une agitation psychomotrice, d'idées délirantes ('envoyé de Dieu'), d'un syndrome de persécution, et d'un discours

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68dec3cb6af9fd1f8094dc3d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le discours reste très désorganisé, diffluent, avec absence de liens logiques. On note des éléments de persécution et quelques idées mégalomaniaques.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7b0793bcaf505db6967ab

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Tableau maniaque franc actuellement (fuite des idées, logorrhée, discours digressif, troubles du sommeil, comportement instable) avec des idées délirantes de persécution avec mise en danger d'elle-même

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde9abeee0f8318b972ce

Appel

31 août 2023

31 août 2023

thématique mystique, des relâchements des associations logiques et rationalisation des troubles comportement hétéroagressifs qui l'ont conduit en garde à vue sur les dernières 48 h et un patient au discours

Source officielle
TJ

JLD

678194c96d34da2cbdcdf8f2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les certificats médicaux postérieurs établissaient pendant la période d’observation que le discours était diffluent et incohérent et la tension psychique palpable, qu'il existait une rupture avec le suivi

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

688311344d9076bf079c2351

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[I] nécessitant des soins auxquels il n'est pas en mesure de donner un consentement éclairé et pérenne comme en attestent son discours ambivalent sur les soins et sa volonté de partir en Suisse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2503236_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et, à défaut d'admission à l'aide juridictionnelle provisoire, de lui verser directement cette somme. 4°) de prononcer la suppression provisoire des discours

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-229

transparence vie publique

6 juin 2025

6 juin 2025

de la pêche, Madame Agnès Pannier-Runacher, a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Simon Pecnard, conseiller stratégie, parties prenantes et discours

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201645

Cassation

11 décembre 2008

11 décembre 2008

de l'ordonnance du 14 mars 2007, le Président Alphonse X..., a lui-même prononcé, le 19 janvier 2007, lors de l'audience solennelle de rentrée, et de ce que, à cette occasion, un paragraphe de ce discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

696546f8cdc6046d470fa3b5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

délirant, conscient et coopérant, discours émis à voix audible, nomro-débité, sanssignes de désorganisation psychique.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

695c2aa375782d5f06e59f28

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

suivants ; • patiente retrouvée dans la rue en criant, acheminée aux urgences par les pompiers pour propos incohérents et troubles de comportement • patiente présentant une instabilité psychomotrice, un discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b0870

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Monsieur [V] [R] a été hospitalisé sans son consentement au vu du certificat médical établi par le Docteur [G] en date du 08 octobre 2024 faisant état de “Discours incohérent, violent, dangereux pour lui

Source officielle
TJ

JLD

669eaa72998cb644d8deedab

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Dans le certificat médical des 72h00 établi le 15 juillet 2024 à 11h00, le médecin note que le discours du patient est désorganisé et qu’il présente un ralentissement idéo-moteur avec une anxiété envahissante

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a292158b0ee72dc0629d5c

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Son discours est globalement cohérent dans sa structure.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a742439575e2f740f4

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il était fait état d’un risque imminent de mise en danger compte tenu notamment du discours de persécution l’ayant amenée à entreprendre un voyage, qualifié de pathologique, à [Localité 4], cette dernière

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66c5830e784a89285d3f335d

Appel

20 août 2024

20 août 2024

[G], lequel, bien que plus calme, restait inadapté, avec une désinhibition, un discours accéléré et diffluent, une exaltation pathologique de l'humeur et une reconnaissance encore partielle de ses troubles

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57ddacdc6046d477369d6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Son discours était désorganisé, avec des attitudes d’écoute mais la négation de toute hallucination.

Source officielle