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519 résultats pour « Florian Prele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113703

Admin. suprême

17 septembre 2012

17 septembre 2012

    Press statements made by public officials 13.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61609a4554c6ec55cf7100fe

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

substituée par Maître Cécile FLANDROIS, avocat au barreau de LYON SARL GDP VENDOME [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Maître Ingrid BOTELLA, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Florian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC001958602

Admin. suprême

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Elle est représentée devant la Cour par M es Florin et Gabriela Kovacs, avocats à Timişoara. Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») est représenté par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0901DEC001375402

Admin. suprême

1 septembre 2009

1 septembre 2009

Un des deux camarades de classe, Florin, avait escaladé le cadre du but placé sur le terrain.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1182700-1231916

Admin. suprême

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Le 3 février 1994, les sociétés se virent infliger une amende de 600   000 florins (NLG) (272   000 EUR) et 1   000   000 NLG (454   000   EUR) respectivement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01683

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Par la suite vous avez déjeuné avec Florian K..., Directeur Général de l'Oréal Produits de Luxe France le 22 juin. Ce dernier vous a fait part de faits négatifs relatifs à votre management.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0923DEC000638020

Admin. suprême

23 septembre 2025

23 septembre 2025

:134.42pt; display:inline-block } .sA3D40E95 { width:52.56pt; display:inline-block } .sA8847899 { width:93.07pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 6380/20 Florin-Ionel

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

680b1a632364a383b7747574

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

civile; - condamner la Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Drôme Ardèche aux entiers dépens de l'instance avec bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me Florian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01301

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Ils ajoutent que Mme [U], associée majoritaire de ladite société et gérante de celle-ci jusqu'au 17 juin 2012, a déclaré qu'elle n'avait fait que prêter son nom à cette société, et que c'était son frère

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00101_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Florian Jazeron, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494597.20250704

Admin. suprême

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Florian Roussel, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la société Groupe M6 et de la société RTL France radio, à la SARL cabinet

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffc6

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

. ; "B - Les manoeuvres frauduleuses et leur but : "que l'une d'elles fut générale, elle consistait à faire croire aux clients et aux prêteurs que Roland Z... - Vendôme Diamant se rendait acquéreur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0112JUD007967113

Admin. suprême

12 janvier 2021

12 janvier 2021

En l’affaire Gheorghe-Florin Popescu c.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616273fc7705f25f43643fb3

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Bordeaux, INTIMÉE & APPELANTE : suivant déclaration d'appel du 13 décembre 2011, Madame [A] [L], née le [Date naissance 1] 1950, demeurant chez Mme [J] - [Adresse 4], Représentée par Maître Florian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0921DEC002248103

Admin. suprême

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Pour ce qui est des griefs tirés de l’article 6, la Cour s’est montrée prête à reconnaître la qualité de victime d’un proche soit lorsque les griefs soulevaient une question d’intérêt général et que les

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:341

CJUE

14 juin 2007

14 juin 2007

#Eiropas Kopienu Komisija pret Somijas Republiku.#Valsts pienākumu neizpilde - Direktīva 92/43/EEK - Dabisko dzīvotņu aizsardzība - Savvaļas fauna un flora - Vilku medības.#Lieta C-342/05.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65aec0ff54a01215df779551

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DES DÉBATS Audience publique du 20 novembre 2023 JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 18 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Florian

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1985:0326JUD000897880

Admin. suprême

26 mars 1985

26 mars 1985

Le dommage dont il s’agit ne se prête pas à un calcul, même approximatif.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1206JUD004354513

Admin. suprême

6 décembre 2016

6 décembre 2016

Grèce , n o 32927/03, §   49, 27   juillet 2006, et Florin Andrei , précité, § 46). 28.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d7fd47251e2b2424b9d1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

INTEDD, dont le siège social est situé au [Adresse 4] [Localité 3], non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Florian

Source officielle

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