Y... et B... étaient gérants, aux 3 sociétés Fal, Béry Luminaire et JAM, dont le représentant légal était M. Y...; que M.

James X... de sa demande de voir dire et juger que le crédit n° 306005951 5711 7557 est nul faute d'offre préalable conforme aux prescriptions d'ordre public des articles L. 311-8 et L. 311-10 anciens

l'hôtel Saint James et Albany est limitée par rapport à l'ensemble immobilier et cernée de constructions beaucoup plus récentes sans caractère particulier.

Il n'est donc pas établi que la société Raymond James International a violé le principe "à travail égal, salaire égal".

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier et centre d'accueil et de soins de Saint James a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen,

James Sean X..., domicilié à la Maison d'arrêt de la Santé, ... ; M.

SARL JAMUS INVEST LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE JUGEMENT RENOUVELANT GREFFE N° 2025J01427 ROLE N° 2025L05517 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent

James Boyle;   - a dit qu'il n'y a eu aucune infraction à l'article 13 (art. 13);   - a dit que le Royaume-Uni devait payer à M.

James X... Mme Angéla Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Factory mutual international, dont le siège est ..., 2 / la société Fort James

JAMES ET LA DAME Z..., VEUVE DU DUC DE Y...

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société James

2023, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Bruyère (Ehpad La Bruyère), représenté Me Lalanne, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la SAS Brunhes et Jammes

à CAUDERAN (33200) de nationalité française demeurant ...33600 PESSAC Monsieur Cyril Thierry Y... né le 29 Octobre 1975 à PESSAC (33600) de nationalité Française demeurant ...33127 MARTIGNAS SUR JALLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP James de son désistement partiel au profit de Mme X... ; Attendu que, par

James X... vers M.

-ladite société était assurée auprès des MMA pour l’année 2017 (pièce n° 3 de la société Leblois Saint James).

Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assistée sur l'audience par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 Société RESIDENCE VILLA SAINT JAMES