ORLÉANS CRÉANCIER INSCRIT CONTRE : Monsieur [D] [Z] [J] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 17] (Section [Localité 12]) - La Réunion, demeurant [Adresse 8] (La Réunion) représenté par Maître Johanne

AQUITAINE IMMOBILIER (CAAAI) SAS CREDIT AGRICOLE AQUITAINE IMMOBILIER (CAAAI) venant aux droits de la SAS ALAIN PUGLISI SA ALLIANZ IARD SASU VALORITY ADMINISTRATION DE BIENS Grosse délivrée le à Me Johanne

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [U] [V] né le 01 Janvier 1969 à MALI [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: EPS [6], demeurant [Adresse 3] absent représenté par Me Johanne

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [U] [F] né le 02 Octobre 1987 à [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE ROBERT BALLANGER présent assisté de Me Johanne

COFIDIS [Adresse 3] [Localité 2] Demanderesse représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART, avocat au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [F] [W] [Adresse 4] [Localité 1] Défendeur

BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Demanderesse représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART, avocat au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Madame [D] [R

============ JUGEMENT du 04 Juillet 2025 __________________________________________ DEMANDEUR : Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] Demanderesse représentée par Me Johanne

CARREFOUR BANQUE [Adresse 1] [Localité 3] Demanderesse représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART, avocat au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [B] [R] [V] [Adresse 4] [Adresse

Mme A a indiqué, dans le compte-rendu rédigé à la suite de la visite susmentionnée sur l'application Yparéo que " Johan est un hyper actif sous traitement médical. Il a une RQTH.

Johan B..., 4 / de Mme Raymonde A..., épouse C..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de chacun de ses pourvois, deux moyens de cassation annexés

Cyril et Vanessa X... ont eu ensemble un enfant Johan né le 7 juin 2011.

. ; " aux motifs que " Jean-Louis X... alias Johann Z... admettait avoir reçu des fonds de Véronique Y... pour un montant de 2 050 000 francs afin de financer la réalisation dans le centre ville de Montpellier

  Les requérants sont représentés par Mes Johann Vanden Eynde, Corine Hirsch, Pierre Stoquart, avocats au barreau de Bruxelles.

a déclaré nulle la clause de non concurrence insérée au contrat de travail de Monsieur Johan X... ; La demande de rappel de prime d'ancienneté : Monsieur Johan X... demande l'application de la convention

Monique, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 6 décembre 1994, qui, après relaxe partielle de Johannes H..., du chef de publicité de nature à induire en erreur

Johannès, prévenu d'infractions à la réglementation relative aux conditions de travail dans les transports par route ; LA COUR, Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique

EMMO Chez Monsieur [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Willem, Johan, Gerhard C..., demeurant à Saint Pé Saint Simon, Mézin, (Lot-et-Garonne), lieudit

Johan X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1996 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Hélène A..., demeurant ..., 2 / de Mme Yvonne

margin-bottom:12pt; text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communicated on 14 June 2017   THIRD SECTION Application no. 65610/16 Hans Johannes